46 résultats pour 'redevance'

  • Article de bases documentaires : VEILLE RÉGLEMENTAIRE
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  • 10 févr. 2018
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  • Réf : vr1801

Veille législative et réglementaire février 2018

/1962. Ce décret définit des modalités simplifiées de calcul de la redevance relative au financement...

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  • Actualité
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  • 27 nov. 2013
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  • Réf : 10458

News environnement : novembre 2013

économies de coûts, tout spécialement pour les grandes entreprises, qui doivent payer des redevances liées...

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques


  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : br2005
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Bruit des transports : effets sur l’homme, indices et réglementations

par la modulation acoustique de la redevance d’atterrissage (arrêté de décembre 1995) ; les aides aux riverains... , qui financent ainsi la réparation des nuisances ; elle s’ajoute à la taxe de modulation de la redevance d...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : h6030
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Virtualisation et sécurité pour l’informatique en nuage

, ce qui substitue des dépenses de fonctionnement à des dépenses d’investissement ; la notion de redevance...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2020
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  • Réf : pha3070
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Savoir-faire et knowledge management en recherche et développement pharmaceutique

’exploitation, moyennant des redevances (royalties ou milestones) à un ou plusieurs tiers, de façon exclusive ou non, en fonction du type...

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  • Article de bases documentaires
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  • 16 sept. 2021
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  • Réf : c71
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Marchés et concessions de travaux publics - Procédures de passation et contenu

sur l’exploitation de l’ouvrage (généralement une redevance versée par l’usager). Ce mécanisme permet de faire... de l’ouvrage, appelé « concédant », à exécuter le travail, moyennant une redevance versée par l’usager....

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2021
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  • Réf : tba713
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Caractéristiques des grues à tour

à flèche redevable (montage en sapine) parfois utilisées sur le gratte-ciel (encombrement moindre... -flèche remplacé par une plate-forme qui supporte une flèche redevable. La grue GMA est également souvent...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : g4600
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Management environnemental : la norme ISO 14001-2015

, à la consommation d’énergie, aux taxes et redevances diverses (versées aux agences), mais aussi les frais entraînés...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : h8050
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Introduction à l’Internet des Objets

en dessous du GigaHz), soit sur des bandes réservées aux opérateurs qui ont payé une redevance. La bande libre...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2016
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  • Réf : r1730
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Pesage - Réglementation. Instrumentation

'une rémunération, d'une indemnité ou d'une redevance de type similaire ; détermination de la masse...

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