INTRODUCTION
La FNTP et la FFB ont souhaité s’associer pour présenter la problématique des déchets du BTP, dont le gisement est estimé au niveau national à 310 millions de tonnes par an.
Les activités du bâtiment liées à la construction, la démolition, la réhabilitation et à l’entretien génèrent 30 millions de tonnes. Les activités des Travaux Publics liées aux différents travaux de terrassement, de voirie et de réseaux de distribution produisent 280 millions de tonnes d’excédents et de déchets, principalement sous forme de déblais et de remblais.
Si les deux secteurs d’activités se distinguent par la nature et le volume de leurs déchets, ils font preuve d’un engagement commun en faveur d’une valorisation optimale des excédents et déchets de chantiers, au regard des critères techniques, économiques, environnementaux et sociaux.
Ce dossier situe la gestion des déchets du BTP dans un cadre législatif et réglementaire, rappelle les spécificités des déchets du BTP, présente les pratiques de chantier avec les responsabilités des intervenants et les différentes filières d’élimination.
Le lecteur trouvera en [Doc. C 5 600] certains textes réglementaires et formulaires cités dans ce document.
