- Galvanisation à chaud - Procédés - Annexes
- Galvanisation à chaud - Procédés - Annexes
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : fonctionnement - Annexes
À titre d’exemple nous pouvons prendre le cas d’un établissement fabricant du mobilier de jardin et qui met en œuvre des installations de traitement de surface (décapage métallique – rubrique 2565) soumises à autorisation, et des activités de peinture (pulvérisation de peinture poudre – rubrique
1172 Dangereux pour l’environnement -A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances) 1173 Dangereux pour l’environnement -B-, toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances) 1310 Poudres, explosifs et autres produits explosifs
1310 Poudres, explosifs et autres produits explosifs (fabrication de ... 2940 Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque, à partir d'une capacité de consommation de solvant de plus de 150 kg par heure ou de plus de 200 tonnes par an