Décapage poudre Peinture

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  • Arrêté intégré | ref : 0443 | sur abonnement

    À titre d’exemple nous pouvons prendre le cas d’un établissement fabricant du mobilier de jardin et qui met en œuvre des installations de traitement de surface (décapage métallique – rubrique 2565) soumises à autorisation, et des activités de peinture (pulvérisation de peinture poudre – rubrique

  • Nomenclature : rubriques concernées par le régime de la déclaration avec contrôle périodique | ref : dtou1231 | sur abonnement

    1172 Dangereux pour l’environnement -A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances) 1173 Dangereux pour l’environnement -B-, toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances) 1310 Poudres, explosifs et autres produits explosifs

  • Activités et seuils ICPE | ref : dtou2870 | sur abonnement

    1310 Poudres, explosifs et autres produits explosifs (fabrication de ... 2940 Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque, à partir d'une capacité de consommation de solvant de plus de 150 kg par heure ou de plus de 200 tonnes par an

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