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Marchés

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Marchés dans les conférences en ligne


Marchés dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 20 août 2012
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  • c70

Marchés de travaux

marché... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... , et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation... et à l'exécution des marchés de travaux à l'extérieur des frontières françaises. L'Union européenne a, à cet égard...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article
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  • 10 mai 2015
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  • c72

Marchés de travaux

marché... Marchés... Exécution des marchés publics – Contentieux et responsabilités... plus rigoureuses (contraintes de service public). Dans cet esprit, le code des marchés publics a pour objectif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article
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  • 10 août 2014
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  • in173

Platinoïdes : marchés et innovations

avec le plus d'opportunités de marchés : aujourd'hui les besoins sont portés par les pots catalytiques ; demain... de l'évolution des principaux marchés. Quelques chiffres Platine et palladium... , le marché est en recul ; en cause, son utilisation dans les circuits hybrides et dans les disques durs... informatiques (tableau  4 ). Enjeux stratégiques Il s'agit d'une économie très dépendante du marché...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Fiche
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  • 22 oct. 2012
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  • 1006

Comprendre la notion de marché public

Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique : ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?

Deux textes régissent les contrats conclus par des personnes publiques :

  • le Code des marchés publics, dans sa version issue du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié ;
  • l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux contrats passés par certaines personnes publiques ou privées qui ne sont pas soumises au Code des marchés publics.

Il est important de pouvoir identifier les contrats relevant de chacune de ces réglementations.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Fiche
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  • 25 mars 2013
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  • 1008

Connaître les principes fondamentaux des marchés publics et leurs implications pratiques

Vous répondez à une consultation pour l’installation et l’exploitation d’un logiciel informatique. Vous apprenez qu’un candidat a bénéficié d’informations particulières de la part de l’acheteur public. Ces informations n’ont pas été communiquées aux autres candidats et elles ont avantagé celui qui en bénéficié.

Existe-t-il des principes qui rendent cette situation illégale et qui permettent de faire condamner l’acheteur public ?

L’article 1er du Code des marchés publics énonce trois principes fondamentaux qui ont pour but de favoriser l’égalité d’accès des différents candidats, leur égalité de traitement et la réalisation des procédures de consultation dans la transparence : « quel que soit leur montant, les marchés publics respectent les principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures ».

Ces principes sont opposables à tous les acheteurs publics, quel que soit le montant du marché et quelle que soit la procédure utilisée.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Fiche
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  • 12 févr. 2013
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  • 1010

Distinguer les différentes procédures de marchés publics

Vous avez appris qu’un ensemble de communes cherchait un prestataire pour l’installation et la maintenance d’un logiciel d’administration de la base de données du service public d’élimination des déchets ménagers.

Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune pour choisir le prestataire ?

L’objet de cette fiche est d’identifier ces procédures.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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