Ce nombre, sans être un record, se situe dans la fourchette haute des suggestions de modifications apportées à un texte à l’Assemblée.
Quelque 2.118 amendements ont été enregistrés à ce jour, mais les rapporteurs du texte et le gouvernement peuvent encore en proposer. Certains amendements parlementaires pourraient cependant ne pas être recevables d’un point de vue financier.
Le projet de loi porté par la ministre de l’Ecologie Ségolène Royal et ces amendements seront examinés de mercredi à vendredi par une commission spéciale, composée de quelque 70 députés et présidée par François Brottes, par ailleurs président (PS) de la commission des Affaires économiques.
Pas moins de cinq rapporteurs ont été désignés: Marie-Noëlle Battistel (PS) pour les titres Ier (objectifs) et V (énergies renouvelables), Sabine Buis (PS) pour les titres II (bâtiments) et IV (économie circulaire), Philippe Plisson (PS) pour les titres III (transports) et VI (sûreté nucléaire et information des citoyens, Ericka Bareigts (PS) pour le titre VII (simplification des procédures) et le chapitre IV du titre VIII (outre-mer) ainsi que Denis Baupin (EELV) pour les chapitres Ier à III du titre VIII (gouvernance et programmation, pilotage de la production d’électricité, transition énergétique dans les territoires).
Le projet de loi sur la transition énergétique a pour ambition de faire de la France un pays plus économe en énergie et moins dépendant des énergies fossiles et du nucléaire.
« Tous droits de reproduction et de représentation réservés. © 2014 Agence France-Presse. »
Cet article se trouve dans le dossier :
Modéliser le vivant : promesses et limites des jumeaux numériques
- A quand le jumeau numérique d'un système vivant ?
- L’Europe veut créer un jumeau numérique de la Terre
- « Le jumeau numérique du vivant est un objet de recherche avant tout »
- « Diffuser plus vite l’innovation médicale grâce au jumeau numérique »
- Samp : du jumeau numérique à la "Réalité Partagée"
- Uzufly : des jumeaux numériques à la précision digne d’une horloge suisse
- Morphosense : surveiller la santé structurelle des ouvrages en temps réel
- CELONIS et EMPORIX associent orchestration des processus et process mining pour transformer les entreprises en profondeur
- IA dans les usines : « Quand le "pourquoi" est clair, les freins tombent »
- Le jumeau numérique, à la frontière du virtuel et du réel
- Les thèses du mois : "Modéliser le vivant : promesses et limites des jumeaux numériques"
- « Notre façon de prédire l’interaction et l’affinité est unique au monde »
- « Les approches classique et quantique sont complémentaires »
- Les secrets structurels sous la loupe du numérique
- Pourquoi le calcul intensif révolutionne-t-il de nombreux secteurs industriels ?
- Modélisations et simulations : une autre voie scientifique