- Traitements superficiels des aciers à outils - Références bibliographiques
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : fonctionnement - Annexes
- Électrozingage - Annexes
À titre d’exemple nous pouvons prendre le cas d’un établissement fabricant du mobilier de jardin et qui met en œuvre des installations de traitement de surface (décapage métallique – rubrique 2565) soumises à autorisation, et des activités de peinture (pulvérisation de peinture poudre – rubrique
2260-1 Broyage, concassage, criblage, déchiquetage, ensachage, pulvérisation, trituration, granulation, nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage et décortication des substances végétales et de tous produits organiques naturels, y compris la fabrication d'aliments composés pour animaux, mais
décapage de surfaces à partir d'une capacité de consommation de solvant de plus de 150 kg par heure ou de plus de 200 tonnes par an 2565 Revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique à partir d'un volume de cuves de bain de traitement de 30 000 l 2567 Métaux