- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2008
|- Réf : F1155
définies ci-après (directive 2001/18/CE) : 1/ les techniques de recombinaison de l'acide... -61-1 du Code du travail (décret n o 93-774 modifié du 27 mars 1993). Classement des agents... dans le Code de l'environnement, partie réglementaire Titre III , articles R. 532-1 à R. 532-17 (décret... dans l'environnement (directive 90/220/CEE remplacée par la directive 2001/18/CE ). L'objet de ce dossier...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2002
|- Réf : F6150
. Ainsi, par exemple, la production mondiale, qui se chiffrait à 130,5 millions de tonnes en 2000-2001... à partir des betteraves (la France en étant le premier producteur mondial en 2001) en nous appuyant... ]), Centre d’études et de documentation du sucre (CEDUS) - Le sucre : mémo statistique 2001... dans cet article à titre d’illustration , correspondent aux valeurs de la campagne 2001 * . L’ensemble...
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- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2017
|- Réf : G101
contraire à une directive (Conseil d’État, 3 février 1989, Alitalia, n° 74052). Sont qualifiées d’« actes... pour demander l’annulation du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 réglementant la filière des matériaux, produits... et aux énergies renouvelables. La loi n° 2017-227 du 24 février 2017 est venue ratifier ces deux ordonnances... ’est l’article R. 516-1 du code de l’environnement qui constitue ce décret. L’article L. 541-4-2 code...
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