Le brasage est un procédé d’assemblage métallurgique permettant d’allier des matériaux métalliques ou non, tels que des céramiques, par l’intermédiaire d’un alliage d’apport possédant une température de fusion inférieure aux matériaux de base. La connaissance des phénomènes physiques qui régissent le brasage permet d’aboutir à des jonctions répondant aux exigences de chaque application industriel...
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Le transfert de l'azote en phase ferritique s'accompagne de précipitation de nitrures qui assurent le durcissement et le développement de contraintes de compression : mécanismes de diffusion-précipitation. Une analyse des mécanismes a pu être effectuée par une approche combinant simulation thermodynamique et cinétique et observations microstructurales (METHR). Cette caractérisation met en évidenc...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article traite du rapprochement du réseau dit « Broadcast » pour la diffusion numérique terrestre de la radio-télévision avec la 5 e Génération (5G) du réseau dit « 5G Mobile Broadband » qui fournit divers services de télécommunications ainsi que le streaming ou le téléchargement de médias, en particulier vers des terminaux portables et mobiles. Une première partie p...
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Pour simplifier et rationaliser la diffusion des fiches de données de sécurité (FDS), vous souhaitez mettre en place un système informatique performant. Quelles sont les caractéristiques essentielles du système informatique à mettre en place pour qu’il soit conforme à la réglementation REACh ?
Cet ensemble relève quelques défis techniques, organisationnels et réglementaires qui demanderaient une coopération étroite entre un juriste, un informaticien et un chimiste. Il suscite également quelques interrogations auxquelles les réponses seront apportées ci-après.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous exploitez une ICPE soumise à enregistrement et vous vous interrogez sur :
Il est essentiel de comprendre l’étendue et les modalités de vos obligations.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La Charte de l'environnement énonce que « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement » (cf. article 7 de la Charte).
Il a été jugé que les principes énoncés par la Charte de l'environnement s’imposent directement aux autorités administratives dans les domaines de compétences qui leur sont propres (Conseil d’Etat, Assemblée, 3 octobre 2008, n° 297931. Ces principes doivent donc guider l’action de l’administration ; à défaut, elle risque de voir ses décisions censurées par le Juge.
Ce droit à l’information est repris à l’article L. 110-1 du Code de l’environnement, qui, dans sa version issue de la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012, relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l'environnement, énonce le « droit d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques ».
Dans le domaine des installations classées pour l’environnement, il appartient à l’autorité préfectorale de permettre au public d’accéder à l’information relative aux installations.
Il est donc essentiel de comprendre la notion d’information environnementale, et d’identifier les acteurs ainsi que les modalités permettant l’accès à cette information.
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