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Eau

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Eau dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 févr. 2016
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  • c3691

Peinture et revêtements connexes

Cet article fait le point sur les travaux d’application des peintures et revêtements connexes, sur les différents matériaux de construction, en intérieur et en extérieur. Outre une bonne exécution des travaux proprement dits, il importe au professionnel qui les exécute de vérifier que les supports présentent des caractéristiques minimales de qualité et que les travaux sont réalisés dans des conditions favorables. Ce sont ces règles qui sont abordées dans cet article.

  • Article
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  • 10 mai 2016
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  • c3842

Technique et gestion de l’assainissement non collectif

Après un historique et un bilan de la législation et de la réglementation relative à l’assainissement non collectif, nous abordons les techniques de prétraitement et de relevage des eaux usées. Sont détaillées les techniques utilisées pour : le bac dégraisseur ; la fosse septique ; le préfiltre ; le filtre bactérien percolateur (qui n’est plus autorisé depuis la publication de l’Arrêté du 7 septembre 2009) ; le poste de relevage. Les techniques de traitement et la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC) sont abordées dans deux autres articles [C3843] et [C3844]. La gestion des matières de vidange est abordée dans l’article [C3845].

  • Article
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  • 10 févr. 2017
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  • w1700

Protection juridique des milieux aquatiques

L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatique, se dégrade et sa protection ou reconquête est à présent impérative. De sources variées et éparses, différents textes de droit européens et français constituent un socle juridique en évolution permanente. Sans pouvoir se prétendre exhaustif, cet article fait un point sur les principaux textes applicables et leurs apports, les principes d’une gestion équilibrée et durable de l’eau en France qui en découlent,  les acteurs et les outils existants pour la mettre en œuvre. La réglementation spécifique des prélèvements et des rejets est ensuite abordée, puis l’article termine par un focus sur la protection pénale des milieux aquatiques.

  • Fiche
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  • 12 juil. 2016
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  • 0062

Comprendre l’articulation entre la nomenclature ICPE et la nomenclature Eau

Dans le cadre de l’exploitation de vos activités, vous recevez un courrier de la mission interservices de l’eau (MISE) qui vous demande de vous mettre en conformité au vu de la réglementation Eau. En parcourant la nomenclature Eau, vous notez que certaines de vos activités sont effectivement classées mais vous êtes déjà ICPE.

  • Nomenclature ICPE ou Nomenclature Eau, quelle réglementation vous est applicable ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Fiche
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  • 12 mars 2012
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  • 0324

Déposer un dossier « loi sur l’eau »

En tant qu’exploitant d’activités susceptibles d’occasionner des impacts sur la ressource en eau, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités dans ce domaine. La loi sur l’eau en fait partie.

Le respect de cette loi doit vous amener à évaluer le plus en amont possible les impacts de votre projet sur les milieux aquatiques afin, notamment, d’être en mesure de respecter des délais de procédure qui peuvent parfois atteindre une année, voire plus, avant la délivrance d’un accord administratif.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Fiche
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  • 19 déc. 2014
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  • 1344

Gérer les ressources en eau

Comment gérez-vous vos ressources en eau au sein de votre installation classée ? Cette fiche va vous aider à connaître les législations auxquelles vous devez vous référer, en termes d’utilisation de vos ressources en eau et en fonction de votre régime de déclaration. De plus, l’eau est une ressource à préserver, ainsi cette fiche vous aidera aussi à mettre en place une gestion dite « équilibrée » conformément à l’article L. 211-1 du Code de l’environnement.

  • Quels sont les principes d’une gestion équilibrée de la ressource en eau ?
  • À quelles réglementations êtes-vous soumis ?
  • Quelles informations doivent apparaître dans le volet « eau » de votre étude d’impact ?
  • Comment gérer les prélèvements et la consommation en eau de votre ICPE ?
  • Comment gérer les rejets en eaux résiduaires de votre ICPE ?
  • Quelles sont les taxes et redevances perçues sur vos consommations et rejets d’eau ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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