L’usage des médicaments pose un problème de résidus dans les eaux et dans les milieux aquatiques. Les rejets après usage, leur présence, les concentrations et les transferts vers les milieux et les ressources interpellent les scientifiques et les décideurs. Cet article rappelle les caractéristiques des produits pharmaceutiques, puis les sources d’émission et de rejets, pour aboutir aux moyens de ...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
sur le développement de procédés pour l’élimination de nanoparticules polluant les milieux liquides... nanométriques produits se retrouvent dans le milieu aquatique . En effet, des fuites accidentelles... ou des versements autorisés d’effluents industriels dans les voies navigables et systèmes aquatiques pourraient... nanoparticules dans les milieux liquides Il est relativement difficile d'établir des classifications...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
milieux aquatiques... et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal... , agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatiques, se dégrade et sa protection... termine par un focus sur la protection pénale des milieux aquatiques. Longtemps, on a considéré...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Dans le cadre de l’exploitation de vos activités, l’administration vous demande de vous mettre en conformité au vu de la réglementation eau. En parcourant la nomenclature eau, vous notez que certaines de vos activités sont effectivement classées mais vous êtes déjà ICPE.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
En tant qu’exploitant d’activités susceptibles d’occasionner des impacts sur la ressource en eau, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités dans ce domaine. La loi sur l’eau en fait partie.
Le respect de cette loi doit vous amener à évaluer le plus en amont possible les impacts de votre projet sur les milieux aquatiques afin, notamment, d’être en mesure de respecter des délais de procédure qui peuvent parfois atteindre une année, voire plus, avant la délivrance d’un accord administratif.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La prise en compte des milieux naturels et de leurs composantes dans une étude d’impact est cadrée par les articles L. 110-1 et L. 122-1 du Code de l’environnement, qui instaurent un principe de précaution, d’action préventive et corrective vis-à-vis de ces composantes et soumettent à étude d’impact les aménagements ou ouvrages qui, par leurs incidences sur le milieu naturel, peuvent y porter atteinte.
En tant qu’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement, vous êtes amené à produire une étude des impacts de votre activité sur l’environnement afin de les supprimer, les réduire ou les compenser. Le volet faune/flore de cette étude est particulièrement important. Cette fiche vous éclaire sur la méthodologie, l’élaboration et le contenu de cette étude.
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