1 845 résultats pour 'opposition'

  • Picto actualite Actualité
  • 30 janv. 2014
  • Réf : 2992

Gaz de schiste: Martin rappelle son opposition et tacle Montebourg - AFP

Le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, a rappelé mercredi son opposition à l'exploitation... de schiste. "Cette position vient de loin", a-t-il souligné. "Alors dans l'opposition, nous avions déposé...

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  • Picto actualite Actualité
  • 18 mai 2026
  • Réf : 158955

Côte d'Ivoire: cinq ans de prison pour un cyberactiviste proche de l'opposition (avocat)

Un cyberactiviste ivoirien proche de l'opposition a été condamné lundi à cinq ans de prison ferme... par l'exclusion de figures de l'opposition dont M. Gbagbo, des arrestations et une dizaine de morts... du scrutin, plusieurs dizaines de militants de partis d'opposition, parfois des cadres, ont été arrêtés...

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  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 juil. 2017
  • Réf : fic1627
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1627

Obtenir un brevet européen : la procédure d’opposition

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente... . Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé. Une fois délivré... , le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit... . Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation...

Inclus dans l'offre :

Stimulez l'innovation, mettez en œuvre une stratégie pour proposer des produits innovants.

  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 août 2021
  • Réf : fic1747
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1747

Obtenir un brevet en France : la procédure d’opposition

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019... vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, détailler le déroulement... de la procédure et énumérer ses effets. La procédure d’opposition, de nature administrative (et... ’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. La procédure d’opposition présente de nombreux avantages...

Inclus dans l'offre :

Stimulez l'innovation, mettez en œuvre une stratégie pour proposer des produits innovants.

  • Picto actualite Actualité
  • 30 juil. 2025
  • Réf : 148015

Fin des voitures thermiques en 2035 : la France et l'Allemagne en opposition

de 2035, malgré les oppositions et malgré l’appel d’air provoqué par l’insistance de l’Allemagne...

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : onde-monochromatique

Onde monochromatique

Onde n’ayant qu’une fréquence par opposition aux ondes polychromatiques qui contiennent plusieurs composantes à fréquences différentes.

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : description-comportementale

Description comportementale

Description d’un système par un ensemble d’échanges d’informations (par opposition à une description structurelle).

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : description-structurelle

Description structurelle

Description d’un système par un ensemble d’interconnexions entre les composants (par opposition à une description comportementale).

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : labile

Labile

Qualifie un composé ou d'un micro-organisme, qui est instable, notamment sous l'action de la chaleur, par exemple une bactérie thermolabile, par opposition à une bactérie thermorésistante.

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  • Picto définition Definitions
  • Réf : statique

statique

Domaine de la physique, statique des fluides, qui étudie le comportement des fluides au repos (pression pesanteur, tension superficielle, etc.), par opposition à la dynamique des fluides.

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