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Environnement

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Environnement dans les conférences en ligne


Environnement dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 avr. 2017
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  • g1150

Les grandes catégories d’usages de l’eau dans l’industrie

En industrie, les usages principaux de l’eau sont de trois sortes : fluide thermique, fluide de nettoyage et agent intervenant dans un procédé de fabrication comme solvant ou matière première. Ses caractéristiques et ses propriétés physico-chimiques sont nombreuses et, selon l’usage satisfait, l’eau est qualifiée d’industrielle, de fabrication, de qualité potable ou ultrapure. La plupart du temps, les industriels gèrent différentes ressources en eau et font le choix d’effectuer des recyclages ou des réutilisations.

  • Article
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  • 10 juil. 2017
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  • g201

Panorama sur la réglementation environnementale en France

La réglementation environnementale regroupe l’ensemble des textes dans le domaine de l’environnement. Elle a abouti à un corpus de règles fortes, organisées selon un ordre hiérarchique. Plusieurs acteurs interviennent pour définir ses principes, participer à sa mise en œuvre et contrôler son respect. La réglementation environnementale appréhende les problématiques par domaine : l’eau et les milieux aquatiques, l’air et les odeurs, le bruit et les vibrations, les déchets, les sites et sols pollués, l’énergie, la santé et l’environnement, les produits chimiques, la biodiversité, le paysage, les transports... Les exploitants des ICPE bénéficient cependant d’une approche intégrée, qui favorise une vision globale des problématiques environnementales. Dans une perspective de simplification, les pouvoirs publics tentent de rendre les règles plus claires et mieux proportionnées aux enjeux, sans abaisser le niveau d’exigence. Les dispositifs de l’autorisation unique et du certificat de projet, initiés en 2014, vont dans ce sens. Mais parallèlement à ce souhait de simplification, de nouvelles réglementations sont régulièrement adoptées afin de faire face aux nouveaux enjeux environnementaux.

  • Article
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  • 10 févr. 2017
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  • w1700

Protection juridique des milieux aquatiques

L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatique, se dégrade et sa protection ou reconquête est à présent impérative. De sources variées et éparses, différents textes de droit européens et français constituent un socle juridique en évolution permanente. Sans pouvoir se prétendre exhaustif, cet article fait un point sur les principaux textes applicables et leurs apports, les principes d’une gestion équilibrée et durable de l’eau en France qui en découlent,  les acteurs et les outils existants pour la mettre en œuvre. La réglementation spécifique des prélèvements et des rejets est ensuite abordée, puis l’article termine par un focus sur la protection pénale des milieux aquatiques.

  • Fiche
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  • 06 juil. 2017
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  • 0020

Constituer son dossier de demande d’autorisation environnementale

Le détail et la pertinence du contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale sont primordiaux d’une part pour obtenir satisfaction, et d’autre part pour pouvoir exploiter l’installation dans les conditions décrites dans le dossier de demande.

  • Que doit contenir un dossier de demande d’autorisation environnementale ?
  • Quels sont les éléments essentiels à sa rédaction ?

  • Fiche
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  • 06 juil. 2017
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  • 0097

Vérifier son classement sous le régime de la déclaration

La déclaration est prévue pour les activités relativement moins polluantes ou dangereuses que celles soumises à enregistrement ou à autorisation. Elle consiste à faire connaître au préfet de département l’activité qui est projetée ainsi qu’à faire des prescriptions nationales standardisées édictées dans des arrêtés ministériels appelés aussi « Arrêtés Types ».

Votre installation est-elle classée sous le régime de la déclaration ?

  • Fiche
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  • 06 juil. 2017
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  • 0217

Annexes essentielles au dossier de demande d’autorisation environnementale

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini dans l’article R. 181-13 du Code de l’environnement. Toutefois, des informations supplémentaires sont à fournir pour compléter et/ou justifier celles présentées dans le dossier.

Comment faire le tri entre celles à mettre dans les principaux chapitres du dossier et celles à fournir dans les annexes ?

Quelles copies de documents est-il judicieux de fournir ?


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