- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2024
|- Réf : BE7900
L’énergie est essentielle à la vie et au développement économique. Au niveau mondial, sa consommation a été multipliée par un facteur 70 depuis environ deux siècles. Cela a permis d’accroître le niveau de vie et l’espérance de vie des habitants de la terre. Néanmoins, ces progrès fulgurants se sont faits avec un impact de plus en plus important sur l’environnement. La production, le transport et l’utilisation de l’énergie produit des déchets, des rejets et de multiples pollutions dans l’air, l’eau et le sol. Cet article illustre, sur quelques exemples, l’impact que peut avoir l’énergie sur l’environnement. Bien qu’il ne soit pas exhaustif, il montre plusieurs facettes de ce sujet pour sensibiliser le lecteur à ce vaste domaine.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2024
|- Réf : C5220
Après un rappel des objectifs à atteindre par les agglomérations en matière de traitement des eaux usées urbaines, une approche de méthodologie pour le choix des stations de traitement des eaux résiduaires urbaines (STERU) est proposée. La méthode de calcul des débits des ERU est détaillée. Sont aussi décrites précisément les installations de relevage et les installations de prétraitement. Les règles de dimensionnement des ouvrages sont également données.
- Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
|- 10 mars 2024
|- Réf : REX302
Pour que le Landion retrouve un tracé plus naturel et plus fonctionnel, une restauration hydromorphologique de grande envergure a été menée sur plus de 4 km de cours d’eau, rétablissant la continuité écologique. En parallèle, suite à un travail d’accompagnement, des agriculteurs cultivant des terres sur la commune de Chesley ont fait le choix de l’agriculture biologique sur près de 500 hectares. Ce changement de mode de culture devrait permettre de sécuriser, voire d’améliorer la qualité de l’eau du captage communal. Cette opération auboise de restauration des écosystèmes aquatiques et d’accompagnement agricole est inédite par son ampleur et son montage.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 0214
Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 03 mars 2023
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- Réf : 1166
Plusieurs règles régissent l’ouverture, le fonctionnement et la fermeture des ICPE.
Ces règles proviennent de différentes autorités, et s’inscrivent dans une hiérarchie des règles de droit.
L’objet de cette fiche est d’identifier les textes les plus importants applicables aux ICPE, parmi les règles constitutionnelles, les règles législatives, les règles réglementaires et les règles administratives.
