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Environnement

Environnement dans actualités

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Environnement dans les livres blancs


Environnement dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 févr. 2017
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  • chv6010

Oxydation hydrothermale de déchets organiques liquides

Cet article aborde les principes de mise en œuvre de l’oxydation hydrothermale, les conceptions développées à la fois pour exploiter les propriétés remarquables de l’eau supercritique vis-à-vis de la minéralisation des déchets organiques et gérer les difficultés induites par le fonctionnement de procédés continus sous pression et température. Il résume quelques notions de base sur la réaction de combustion dans l’eau supercritique, le comportement des charges salines. Il promeut l’apport de la mécanique des fluides numérique pour l’étude et l’extrapolation industrielle de ces procédés, pour lesquels le fort couplage entre chimie et thermohydraulique reste un sujet de développement. 

  • Article
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  • 10 janv. 2017
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  • g1815

CO2 (dioxyde de carbone)

La problématique du CO 2 est abordée dans son ensemble. Cet article décrit les propriétés physico-chimiques de la molécule, les sources et les impacts du CO 2 sur la santé et l’environnement ainsi que son identification et sa quantification dans les émissions gazeuses. La législation est abordée en relation avec les accords internationaux sur le climat. Les grandes technologies de séparation, de concentration, de transport et de stockage sont décrites. La valorisation du CO 2 est illustrée par quelques exemples. Des données technico-économiques permettent d’apprécier chaque étape de l’approche technologique de réduction des émissions dans l’atmosphère.

  • Article
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  • 10 févr. 2017
  • |
  • w1700

Protection juridique des milieux aquatiques

L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatique, se dégrade et sa protection ou reconquête est à présent impérative. De sources variées et éparses, différents textes de droit européens et français constituent un socle juridique en évolution permanente. Sans pouvoir se prétendre exhaustif, cet article fait un point sur les principaux textes applicables et leurs apports, les principes d’une gestion équilibrée et durable de l’eau en France qui en découlent,  les acteurs et les outils existants pour la mettre en œuvre. La réglementation spécifique des prélèvements et des rejets est ensuite abordée, puis l’article termine par un focus sur la protection pénale des milieux aquatiques.

  • Fiche
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  • 12 juil. 2016
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  • 0062

Comprendre l’articulation entre la nomenclature ICPE et la nomenclature Eau

Dans le cadre de l’exploitation de vos activités, vous recevez un courrier de la mission interservices de l’eau (MISE) qui vous demande de vous mettre en conformité au vu de la réglementation Eau. En parcourant la nomenclature Eau, vous notez que certaines de vos activités sont effectivement classées mais vous êtes déjà ICPE.

  • Nomenclature ICPE ou Nomenclature Eau, quelle réglementation vous est applicable ?

  • Fiche
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  • 12 juil. 2016
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  • 0216

Identifier son rayon d’affichage et les obligations associées

Le rayon d’affichage exprimé en km, fixé par la réglementation et concernant chaque rubrique de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) soumise au régime d’autorisation part des limites de l’installation concernée, détermine un périmètre minimum permettant de recenser les communes susceptibles d’être affectées par les risques et inconvénients dont l’installation qui fait l’objet d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) peut être la source.

  • Quelles sont les obligations associées à ce périmètre ?
  • D’autres communes extérieures à ce périmètre peuvent-elles être concernées ?

  • Fiche
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  • 12 juil. 2016
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  • 0503

Identifier les obligations en matière de concertation

Vous exploitez une ICPE et vous vous interrogez sur l’obligation de concertation avec le public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation.

  • Qu’est-ce que la concertation ?
  • Dans quels cas doit-elle être organisée ?
  • Êtes-vous responsable de son organisation ?


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