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Formation REACH

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Formation REACH dans les conférences en ligne


Formation REACH dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2023
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  • Réf : G7011

Gestion numérique des notifications d’obsolescence avec le format smartPCN

doit être traitée manuellement en lisant et en copiant, collant les données. Avec le format smartPCN, standardisé... . Cet article permet de découvrir comment une entreprise peut bénéficier de l’utilisation du format numérique... -mail, mais le contenu est généralement un fichier PDF ( Portable Document Format ), à peine meilleur que le document... dans le système informatique et pour le transmettre aux différents acteurs concernés. Genèse du format...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : P2000

Rôle de la physico-chimie analytique pour l'application du règlement REACH

des journées de formation/sensibilisation sur ce règlement. Actions déjà en place Le règlement REACH... REACH... Le réglement REACH oblige celui qui met une substance chimique sur le marché à faire... . Le règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) est appliqué...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : SL6705

REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques

, la Commission européenne a élaboré un nouveau dispositif réglementaire appelé REACH, qui met en place... des substances les plus dangereuses. L'objectif de REACH est d'améliorer la protection de la santé humaine... une nouvelle politique chimique, concrétisée par l'adoption en décembre 2006 du règlement REACH. REACH (en... . Avec REACH, l'innocuité d'une substance devra être prouvée par l'industriel, faute de quoi la production...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 janv. 2021
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  • Réf : 1647

Comment analyser une fiche de donnée de sécurité au format 16 rubriques ?

Les fiches de données de sécurité (FDS) constituent, dans l’Union européenne, le moyen de communiquer aux destinataires de substances et de mélanges les informations nécessaires à la gestion du risque chimique. La FDS est un document mis en place par le règlement (CE) N°1907/2006 (REACH).

De plus, les exigences relatives au contenu ont évolué par la mise à jour de l’annexe II de REACH (règlement (UE) 2020/878) qui est applicable à compter du 1er janvier 2021, et devient obligatoire dans tous les cas au 31 décembre 2022.

Lorsque vous recevez une FDS, vous devez récupérer certaines informations pour identifier vos obligations réglementaires. Il apparaît donc essentiel de savoir quelles informations doivent y apparaître et de maîtriser sa structure pour savoir où les retrouver facilement.

Cette fiche a donc pour objectif de vous guider dans la lecture d’une FDS.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 août 2019
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  • Réf : 1672

Vérifier la conformité de son utilisation à un dossier d’autorisation REACH

Si votre usage est couvert par un dossier d’autorisation REACH, il est soumis à des contraintes d’utilisations décrites dans ce dossier. Le respect de celles-ci doit être vérifié et peut faire l’objet d’inspections par les autorités locales (DREAL ou inspection du travail).

Cette fiche a pour objectif de vous donner les principales informations à considérer dans votre analyse de conformité.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 oct. 2023
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  • Réf : 1675

Comment préparer et soumettre une inquiry (type 3) selon le règlement REACH ?

Les entreprises qui fabriquent ou importent pour la première fois une substance en quantités égales ou supérieures à une tonne par an doivent procéder à une inquiry auprès de l’ECHA (article 26 du règlement REACH). Tant que l’ECHA n’a pas statué sur cette inquiry, le potentiel déclarant ne peut pas rejoindre-créer la soumission conjointe et soumettre un dossier d’enregistrement pour produire et/ou mettre sur le marché européen sa substance.

Il est donc essentiel d’identifier les données nécessaires à fournir ainsi que le niveau de détail des données qui est requis. Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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