de son utilisation. Cet article traite principalement de la gestion des infrastructures routières et ferroviaires... : il est souvent distinct du propriétaire de l’infrastructure. Dans le cas du transport ferroviaire... importantes, pourrait s’appliquer à l’avenir à certaines infrastructures routières et ferroviaires, notamment... dans les deux modes – routier et ferroviaire – traités plus en détail dans cet article. Offre et demande d’infrastructure...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Pour aborder les sujets principaux relatifs au transport ferroviaire de marchandises, cet article traite surtout de la situation en France et en Europe, avec quelques comparaisons internationales significatives. Une description des acteurs majeurs du domaine y est proposée, tant au niveau national qu’européen. La présentation des éléments constitutifs du transport de marchandises, infrastructure...
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Les énergies et les masses mises en mouvement dans le système ferroviaire et les conséquences spectaculaires et parfois dramatiques des accidents ont nécessité dès l’origine la définition de principes de sécurité pour protéger les clients, les riverains et les salariés. Les difficultés de mesure des masses, des vitesses ou des positions des convois ont conduit à des choix technologiques ou organi...
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Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini réglementairement et est composé de plusieurs parties, dont l’étude des dangers.
Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-1 III du Code l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).
Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d’enquête.
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Au cours de l’étude d’impact et de l’étude des dangers, vous devez identifier les intérêts extérieurs à protéger et les dangers présentés par l’exploitation du site industriel (Cf. Élaborer son étude des dangers; Identifier les risques d’origine interne).
Risques liés au fait d’exploiter un site industriel
Pour n’omettre aucune situation, il est utile d’avoir une autre façon d’appréhender les risques liés à l’exploitation, en identifiant les risques d’origine externe pouvant présenter un danger vis-à-vis de votre site d’exploitation.
Il s’agit d’étudier les principaux événements initiateurs de dangers, existants ou potentiels, vis-à-vis des installations et activités présentes sur un site industriel. Il faut en définir les origines.
À noter
Le risque lié à ces événements initiateurs de dangers et leurs impacts potentiels sur un site est à évaluer dans l’étude de dangers au niveau de l’analyse de risques.
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Identifier les risques d’origine interne nous apprend comment reconnaître, au travers des activités exercées sur un site industriel, celles qui peuvent présenter un danger vis-à-vis de l’environnement extérieur. Encore nous faut-il savoir désormais identifier, dans cet environnement extérieur, les zones qui seraient les plus sensibles et que l’exploitant doit protéger.
Afin d’être en mesure d’estimer les conséquences d’un incident, il convient également d’en connaître les enjeux économiques, environnementaux et humains. C’est l’objet de la présente fiche.
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