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Jo dans actualités

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Jo dans les livres blancs


Jo dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : F1140

Contrôle bactériologique in situ dans les unités de cuisine collective

du suivi de l’efficacité du nettoyage (art. 12 - chapitre II - titre I - arrêté du 29/09/97 - JO du 23/10... (JO du 16 mai 1995), arrêté du 29 septembre 1997 (JO du 23 octobre 1997) ; la mobilisation...  : arrêté du 29/9/97 (JO du 23/10/97) . Les conditionnements et les préparations de denrées alimentaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : G2021

Textes réglementaires relatifs aux déchets

par l’ ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de l’environnement ( JO... de la liste communautaire de déchets dangereux. Le décret n° 97-517 ( JO du 23 mai 1997) pris... 2002 ( JO du 20 avril 2002) qui modifie et complète la codification des déchets. Le caractère... -8 aux termes du décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 ( JO 16 octobre 2007). Le décret n° 2005-635 du 30...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA100

Les unités

. Décrets Décret n° 61-501 du 3 mai 1961 ( JO du 20 mai 1961 rectifié le 11 août... 1961) et modifié par : décret n° 66-16 du 5 janvier 1966 ( JO... du 7 janvier 1966) ; décret n° 75-1200 du 4 décembre 1975 ( JO... du 22-23 décembre 1975) ; décret n° 82-203 du 26 février 1982 ( JO...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0185

Quand et comment remplacer les EPI ?

La mise à disposition d’un équipement de protection individuelle (EPI) permet de protéger le salarié, conformément aux résultats de l’évaluation du risque chimique, vis-à-vis d’une situation de travail étudiée.

L’adéquation de la protection du salarié envers la situation du travail doit elle aussi être maîtrisée dans le temps.

  • Comment s’assurer que l’EPI mis à disposition est toujours efficace ?
  • Comment s’assurer que l’EPI correspond toujours à la situation de travail pour laquelle il a été mis en place ?

Analyser au fur et à mesure les modifications apportées au système de protection initial et apporter une solution à la modification observée vous permettra de  pérenniser la sécurité des salariés.

Cette fiche vous permettra de définir quand un EPI doit être changé. Le certificat de validité des EPI associé à cette fiche vous guidera dans cette tâche ; les fiches Aménager un poste de travail pour réduire les risques chimiques et Choisir de faire utiliser les équipements de protection individuels (EPI) vous aiguilleront sur la façon de remplacer l’EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0205

Étude des dangers : identifier les risques d’origine externe

Au cours de l’étude d’impact et de l’étude des dangers, vous devez identifier les intérêts extérieurs à protéger et les dangers présentés par l’exploitation du site industriel (Cf. Élaborer son étude des dangers; Identifier les risques d’origine interne).

Risques liés au fait d’exploiter un site industriel

  • impacts, ou modifications, engendrés par l’exploitation vis-à-vis de son environnement extérieur (Cf. Élaborer une étude d’impact) ;
  • dangers que peut provoquer l’exploitation vis-à-vis des intérêts extérieurs à protéger, compte tenu de leur vulnérabilité (population, captage d’alimentation en eau potable, zones agricoles, etc.).

Pour n’omettre aucune situation, il est utile d’avoir une autre façon d’appréhender les risques liés à l’exploitation, en identifiant les risques d’origine externe pouvant présenter un danger vis-à-vis de votre site d’exploitation.

Il s’agit d’étudier les principaux événements initiateurs de dangers, existants ou potentiels, vis-à-vis des installations et activités présentes sur un site industriel. Il faut en définir les origines.

À noter

Le risque lié à ces événements initiateurs de dangers et leurs impacts potentiels sur un site est à évaluer dans l’étude de dangers au niveau de l’analyse de risques.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2015
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  • Réf : 1479

Connaître le rôle des organismes certifiés, accrédités ou agréés

Des organismes interviennent pour effectuer des prestations ou contrôler des points de fonctionnement de votre installation. Ces organismes peuvent être certifiés, accrédités ou agréés. Comment différencier ces organismes ? Quel est leur rôle respectif ?

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