Transmissions manuelles

Définir un plan de surveillance

Vous devez définir et planifier les dispositions préétablies spécifiques (types de contrôles, méthodes, moyens, spécifications, etc.) mises en œuvre tout au long du processus de réalisation pour démontrer la conformité de l’ensemble des caractéristiques des produits.

Le plan de surveillance est cette colonne vertébrale de l’assurance qualité dans le sens où il constitue l’articulation entre les caractéristiques découlant des besoins ou attentes du marché (des clients) et leur satisfaction. C’est un document synthétique dont le rôle est de permettre de prouver en permanence la conformité, et par voie de conséquence, de détecter les anomalies.

Concrètement, il répond aux exigences suivantes de l’ISO 9001 :

• § 8.3.5 « Éléments de sortie de la conception et du développement » et § 8.5.1 « Maîtrise de la production et de la prestation de service » du chapitre 8 « Réalisation des activités opérationnelles » ;
• § 9.1 « Surveillance, mesure, analyse et évaluation » du chapitre 9 « Évaluation des performances ».

Des référentiels sectoriels, tels que l’IATF 16949 pour l’industrie automobile ou l’EN 9100 pour l’industrie aéronautique, l’espace et la défense, complètent les exigences de l’ISO 9001 sur ce point.

>
• Ressources documentaires
>
• Génie industriel
>
• Métier : responsable qualité
>
• Piloter et animer la qualité

• >   Dans : Piloter et animer la qualité
• |
• Réf : dt34

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

Comprendre la notion de contrôle et contrôle périodique

Vous êtes exploitant d’une installation classée. Quel que soit son classement dans la nomenclature, votre installation peut être contrôlée à tout moment par l’inspection des installations classées. Toutefois, ce contrôle exercé par l’administration doit être distingué d’autres contrôles périodiques exercés par des organismes ou vérificateurs agréés ou accrédités.

En quoi le contrôle de l’inspection des installations classées est-il différent des contrôles périodiques ?

>
• Ressources documentaires
>
• Environnement - Sécurité
>
• Métier : responsable environnement
>
• ICPE : répondre aux exigences réglementaires

• >   Dans : ICPE : répondre aux exigences réglementaires
• |
• Réf : dt27

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

Mettre en place une surveillance médicale des salariés adaptés aux risques et aux situations de travail

Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :

• Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
• Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
• Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
• Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?

>
• Ressources documentaires
>
• Environnement - Sécurité
>
• Sécurité et gestion des risques
>
• Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise

• >   Dans : Maîtriser le risque chimique - management, santé et sécurité dans l’entreprise
• |
• Réf : dt118

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.