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UE

UE dans actualités

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UE dans les livres blancs


UE dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : AG8040

Douane, élément clef de la facilitation des échanges internationaux

par l'UE. En fait, l'UE applique ces droits aux marchandises originaires de tous les pays membres de l'OMC... ou non ; les droits de douane autonomes  : ces droits de douane sont décidés par l'UE... être remis au niveau des droits conventionnels par l'UE. Le tarif extérieur commun (TEC) s'applique... uniformément dans tous les pays de l'UE. Le TEC est identique quel que soit le point d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2011
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  • Réf : AG8041

Logistique douanière

pétroliers) (figure  1 ). Les marchandises qui circulent dans l'UE sont appelées « marchandises... communautaires ». Elles ont été produites dans l'UE ou bien, déjà importées, elles ont auparavant payé les droits... Certaines marchandises peuvent circuler à l'intérieur de l'UE sans avoir été dédouanées. Dans ce cas... dans l'UE par l'entrée sur le territoire douanier de l'Union européenne . Cette règle s'applique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2009
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  • Réf : TE7513

Domaine IP multimédia

L'établissement de la session est possible seulement dans le cas où le terminal appelé (3GPP UE à partir de la Rel... et dans tous les cas de figures qui suivent : UE#1 est l'appelant ; UE#2 est l'appelé, l'utilisateur... qui est abonné aux services de redirection ; UE#F indique la nouvelle destination de l'abonné UE#2... . Une notification de redirection d'appel (réponse « 181 Call is Being Forwarded ») est envoyée vers l'appelant UE#1...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0140

Changement de fournisseur : déterminer qui est responsable de la mise sur le marché sous la réglementation REACh

Vous êtes amené à changer de fournisseur pour plusieurs de vos produits chimiques. Vous vous demandez si vous aurez de nouvelles obligations vis-à-vis de la mise sur le marché de ces substances chimiques. Une analyse de l'origine de vos produits est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques.

  • En changeant de fournisseur, devenez-vous responsable de la mise sur le marché de vos substances ?
  • Êtes-vous simplement un utilisateur en aval ?
  • Quelles sont les informations à communiquer à votre fournisseur ?

En changeant de fournisseur, vous pouvez changer vos obligations dans le cadre de la réglementation REACh. Une analyse par étapes de votre situation est à suivre.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0144

Importation d’une substance dans l’EEE, déterminer qui est responsable de la mise sur le marché au sens de la réglementation REACh

Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 juin 2017
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  • Réf : 0155

Fabrication, mise sur le marché d’une substance : les obligations de REACh

Le champ plus élargi de la réglementation REACh vous oblige à déterminer l’origine de vos substances chimiques pour établir vos obligations réglementaires.

Êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ou de leur fabrication ?

Quelles sont les informations à identifier pour s’en assurer ?

Une analyse par étape telle que présentée dans ce schéma descriptif est à suivre.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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