5 469 résultats pour 'salaries-exposes'

  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 avr. 2012
  • Réf : fic0745
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic0745

Mettre en place une surveillance médicale des salariés exposés aux produits chimiques (hors amiante)

’utilisation des produits dangereux. Dans le cas de tâches exposant les salariés à de nouveaux agents chimiques dangereux... ). Pour ce faire, il a besoin de connaître précisément les composants chimiques auxquels sont exposés les salariés... de travail et que vos salariés y seront exposés, vous devrez convenir avec celle-ci si cette exposition... sur un poste l’exposant à des agents chimiques dangereux ou des CMR (par exemple, en remplacement d’un salarié...

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Parce que protéger la nature, les Hommes et leurs outils relève aussi de la stratégie d'entreprise.

  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 juil. 2017
  • Réf : fic1632
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1632

Inventions de salariés : la rémunération du salarié

Les inventions réalisées en France sont majoritairement le fait de salariés du privé ou d... la clé de répartition des droits afférents entre le salarié et l’employeur. Lorsque le droit de déposer... du salarié : une prime de résultat appréhendée comme un supplément de salaire, désignée sous le terme... dont est investi le salarié (dite « invention de mission ») ; une créance de somme d’argent, désignée...

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Stimulez l'innovation, mettez en œuvre une stratégie pour proposer des produits innovants.

  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 sept. 2017
  • Réf : fic1629
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1629

Les inventions des salariés

Lorsque les inventions sont le fait de salariés ou d’agents publics, la loi organise un régime... spécifique au terme duquel le droit sur l’invention appartient, selon les circonstances, au salarié... de ce régime dit des « inventions de salariés », son champ d’application et ses spécificités... ainsi que la rémunération du salarié au titre de l’invention. Si une invention de salarié appartient à l’employeur,...

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  • Picto actualite Actualité
  • 2 mars 2016
  • Réf : 32283

Des riverains agricoles exposés aux pesticides

Générations Futures publie sa nouvelle enquête portant sur l'analyse de poussières provenant d'habitations riveraines de zones cultivées. Entre 8 et 30 pesticides sont détectés dans les poussières des 22 foyers testés, sur les 61 pesticides recherchés, couramment utilisés en grande culture, en viticulture ou arboriculture. 22 échantillons de poussières ont été prélevés en juillet 2015 chez des riv...

Dans :

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques

  • Picto actualite Actualité
  • 7 mai 2015
  • Réf : 3733

Au moins 1 Européen sur 3 est exposé à l'amiante

et la Bosnie-Herzégovine. Pur l'OMS, «un Européen sur trois au moins peut être exposé à l'amiante...

Dans :

Pour une vision globale et quotidienne de l'actualité et des innovations technologiques

  • Picto dossier Dossier actualité
  • 18 avr. 2017
  • Réf : 42583

Salon de l'industrie de Lyon : à la rencontre des exposants

de l'Ingénieur d'aller à la rencontre des exposants pour parler entreprises et innovation....

Dans :

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  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 juil. 2011
  • Réf : fic0182
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic0182

Obliger un salarié au port de l’EPI

expose : les notions juridiques et réglementaires minimales qu’employeurs et salariés... pour les employeurs et les salariés concernés, pour des raisons de sécurité mais aussi réglementaires. La connaissance... ces règles. Dans le cadre de la formation des salariés au port des EPI, vous devez leur expliquer... en matière de protection de la santé et de la sécurité de ses salariés. Ainsi, pour un EPI rendu obligatoire...

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  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 juil. 2011
  • Réf : fic0183
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic0183

Sanctionner un salarié qui ne porte pas les EPI

devez-vous sanctionner le salarié ? Par quels moyens le sanctionner ? Quelles sanctions lui appliquer... auxquelles vous pourriez assister. Par exemple : Vous constatez qu’un salarié ne porte pas ses gants alors que le mode... qu’un EPI est en mauvais état. Vous êtes informé qu’un salarié refuse de porter un EPI. À partir... ’est volontaire, habituel, le salarié a pris l’habitude de ne pas porter un EPI (refus de suivre une consigne...

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  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 sept. 2017
  • Réf : fic1630
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1630

Inventions de salariés : déclarer son invention

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute invention réalisée par un salarié... , en pratique, de déterminer qui, de l’inventeur salarié ou de l’employeur, détient des droits sur l’invention... de l’invention de salariés ainsi que les droits et obligations qui en découlent, tant pour le salarié... de la propriété intellectuelle ). Cependant, le législateur a instauré, en matière d’inventions de salarié...

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  • Picto article Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • 10 juil. 2017
  • Réf : fic1633
  • DOI : 10.51257/a-v1-fic1633

Inventions de salariés : gérer les conflits

Lorsqu’une invention est le fait d’un salarié, la loi organise un régime spécifique au terme... duquel le droit sur l’invention appartient, selon les circonstances, au salarié ou à son employeur. Néanmoins... ou la rémunération accordée au salarié. Que l’on soit employeur ou salarié, il est donc indispensable de connaître... , pour gérer une situation conflictuelle. Le régime des inventions de salariés fixé par les articles L...

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