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Homologation

Homologation dans actualités

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Homologation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2002
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  • Réf : AM5530

Réservoirs haute pression en composites

de deux décennies, la réglementation française autorise, depuis le milieu des années 1990, l’homologation et la mise... non métalliques, dans la mesure où toute commercialisation est assujettie à homologation, qualification et suivi... en service. Homologation des appareils à pression en composites Homologation de prototype... Tout nouvel appareil à pression en composites doit subir un parcours d’homologation avant sa mise...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : TBA3027

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type PA

les articles R. 312-5 à 12 du Code du sport, avec notamment l'homologation de l'enceinte, avec la présentation... 'Ouverture au Public délivré par le Maire. Article L. 312-5 du Code de sport : Procédure d'homologation... des installations sportives Champ d'application et objectifs La procédure d'homologation concerne les enceintes... compétentes L'homologation est prononcée par le préfet du département dans lequel se situe l'enceinte après...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2016
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  • Réf : TRP3073

Homologation du matériel roulant

homologation... les termes spécifiques liés à l’homologation ainsi que les principales méthodologies menant à l’autorisation... du processus d’homologation d’un matériel roulant, en partant du référentiel technique servant à la conception... nationales divergentes et les transporteurs internationaux doivent se soumettre à des procédures d'homologation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0320

Je reçois la FDS d’un nouveau produit dont l’utilisation est envisagée dans mon entreprise : comment valider la commande ?

La mise en œuvre d’un nouveau produit peut entraîner des obligations réglementaires et/ou liées au traitement des risques relatifs à son utilisation pour les travailleurs, les consommateurs ou l’environnement. Il peut s’agir de :

  • procédures administratives (déclarations, autorisations) ;
  • moyens de prévention et de protection ;
  • mesures d’organisation.

Cette fiche vous permettra, à partir des informations contenues dans la FDS de :

  • définir des critères d’acceptation du produit ;
  • identifier les actions à mener pour sa mise en œuvre avant la première livraison.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1237

Le transport en colis : quelles obligations pour les emballages et grands emballages ?

Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière.

Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1238

Le transport en colis : Quelles obligations pour les équipements sous pression transportables et les GRV ?

Les marchandises dangereuses doivent être conditionnées dans des contenants appropriés pour leur transport. Ces contenants peuvent être utilisés pour une livraison unitaire ou fractionnée. Il convient de choisir des contenants adaptés en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques des matières à transporter.

  • Quels sont les types de contenants autorisés ?
  • Comment choisir le contenant le plus adapté ?

Cette fiche traitera particulièrement des spécificités des équipements sous pression transportables et des GRV.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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