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Auteur(s)
-
Valérie GUILLET : Consultante Qualité Sécurité Environnement, expert technique Transport des matières dangereuses
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MOTS-CLÉS
ADR | transport | marchandises dangereuses | classement | groupe d’emballage | emballage | grand emballage | emballage combiné | emballage composite | étiquetage
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Présentation
Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière.
Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté ?
Étapes :
- 1 - Quand parle-t-on d’un transport en colis ?
- 2 - Quels sont les types de contenants utilisables pour un transport en « colis » ?
- 3 - Quelles exigences techniques doivent respecter les « emballages » et « grands emballages » pour pouvoir être utilisés pour le transport de matières dangereuses en « colis » ?
- 4 - Quels sont les différents types « d’emballages » ou de « grands emballages » homologués ?
- 5 - Quels sont les « emballages » ou « grands emballages » autorisés en fonction des matières à transporter ?
- 6 - Quelles sont les prescriptions à observer au moment du remplissage ?
- 7 - Quel est l’étiquetage nécessaire ?
- 8 - Les « emballages » et « grands emballages » peuvent-ils être réutilisés ?
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Fiches à lire
-
Le transport des marchandises dangereuses : structure de la réglementation
-
Connaître les responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses
-
Le conseiller à la sécurité : formation et rôle dans l’entreprise
-
La sûreté en transport de matières dangereuses : mesures générales et mesures spécifiques
-
Le transport des marchandises dangereuses : les différentes exemptions possibles
Aller plus loin
Références réglementaires
- Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD ».
- Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 modifiée relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.
- Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
- Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP)
Site internet
- CEE-ONU : ce site rassemble toutes les recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses par route et par voies de navigation intérieures, ainsi que les fichiers pdf de l’ADR et de l’ADN (rubrique « our work » puis « transport » puis « dangerous goods »).
Abréviations et acronymes
- ADR : accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
- CEE-ONU : commission économique des Nations unies pour l’Europe
- CLP : Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (acronyme anglais de : Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures)
- ONU : organisation des Nations unies
- REACH : Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (acronyme anglais de : Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals)
- TMD : transport de marchandises dangereuses
- UE : Union européenne
Glossaire
On parle « d’emballage combiné » lorsque plusieurs récipients intérieurs sont disposés dans un « emballage » extérieur homologué pour cet usage. Un « emballage combiné » portera le code correspondant au genre de « l’emballage » extérieur.
Un emballage « composite » est un emballage constitué d’un récipient intérieur en plastique, verre, porcelaine ou grès et d’un emballage extérieur en une autre matière. Une fois assemblés, le récipient intérieur et son emballage extérieur constituent un tout indissociable, le récipient intérieur n’étant pas conçu pour assurer, à lui seul, la fonction de rétention et de résistance aux épreuves d’homologation.
Subdivisions des diverses classes de danger
Matière ou objet pouvant présenter, de par ses propriétés physiques ou chimiques, un danger pour : la sécurité des personnes, la sécurité des biens ou l’environnement.
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Déclaration préalable au transport de corps
Le transport de corps, avant ou après mise bière, les soins de conservation, donnent lieu à une déclaration préalable de l’opérateur funéraire habilité.
Documents
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Trombinoscope des « emballages » et « grands emballages » homologués
Les types d’emballages homologués et autorisés par l’ADR peuvent varier. En voici quelques exemples. -
Tableau des types « d’emballages » et de « grands emballages »
Différents types d’emballages et de grands emballages ont été homologués par l’ADR. Cette liste précise également leurs contenances. -
Signification de la marque d’homologation des « emballages » et « grands emballages »
Le marquage d’homologation présent sur les « emballages » et « grands emballages » a une signification qu’il convient de ne pas négliger. -
Liste des modèles types d’étiquettes de danger
Cet outil liste les différents modèles types d’étiquettes de danger avec leur numéro.
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