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Réglementation

Réglementation dans actualités

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Réglementation dans les livres blancs


Réglementation dans les ressources documentaires

  • Article
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  • 10 mars 2017
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  • g2545

Plan de prévention des risques miniers

Un plan de prévention des risques miniers - PPRM - est un outil opérationnel qui permet de gérer les risques miniers résiduels au travers de règles d’urbanisme et de construction, et aussi un outil de prévention qui a pour objectif de préserver la sécurité des personnes et de prévenir les dommages aux constructions tout en permettant une vie locale acceptable.

  • Article
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  • 10 mars 2017
  • |
  • j2307

Shampooings

Dans cet article , on s'intéresse aux ingrédients spécifiques retrouvés dans les shampooings traitants. Ces actifs peuvent être adaptés aux états pelliculaires (pellicules sèches ou grasses), aux cheveux secs, aux cheveux gras, aux cheveux indisciplinés, aux cheveux en état de stress ou bien hébergeant un parasite, le pou . Leurs mécanismes d'action sont détaillés  mais également leur toxicologie et la réglementation qui les concerne (si nécessaire).

  • Article
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  • 10 mars 2017
  • |
  • r1735

Tirer profit de l'incertitude d'étalonnage d’une balance

Les balances sont très largement utilisées pour peser un corps, un objet, un matériau ou un produit. Les utilisateurs des balances réalisent ou font réaliser l'étalonnage de leurs balances mais ne savent pas quoi faire des données proposées dans le certificat d'étalonnage qu'il leur a été remis.

  • Fiche
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  • 21 mars 2017
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  • 0135

Comprendre les obligations réglementaires relatives à la mise sur le marché, l’importation et la fabrication de substance ou de mélange

Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant le type de produits chimiques et les marchés visés.

  • Quelles sont les grandes lignes des réglementations applicables en France pour les produits chimiques ?
  • Comment faire un diagnostic simplifié de ce qui vous concerne ?
  • Où trouver des conseils pour connaître vos obligations ?

  • Fiche
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  • 15 mars 2017
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  • 0147

Arrêt de la fabrication-importation : liées à REACh

Vous souhaitez reprendre la fabrication ou la mise sur le marché d’une substance dont vous aviez arrêtée la fabrication ou l’importation.

  • Que devez-vous faire pour être conforme aux exigences de règlements REACh ?
  • Quelles sont les dates clés ?
  • Devez-vous immédiatement vous mettre en conformité avec REACh ?
  • Existe-il des mécanismes permettant d’intégrer la période de transition de l’enregistrement de la substance ?
  • Que faire si vous interrompez de nouveau la fabrication-importation ?

  • Fiche
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  • 15 mars 2017
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  • 0158

Comprendre les principes de la réglementation CLP

Le champ plus élargi de la nouvelle réglementation vous oblige à en connaître les grands principes pour établir votre rôle ou pour comprendre les obligations qui en découlent. Une vision globale est nécessaire.

En effet, le règlement CLP s’applique depuis janvier 2009 et a remplacé les directives substances dangereuses (DSD) et préparations dangereuses (DPD) après une phase de coexistence des deux systèmes qui s’est achevée respectivement en décembre 2012 et en juin 2017.

  • Êtes-vous concernés par cette réglementation ?
  • À quoi sert-elle ? Quelle est son utilité ?
  • Qui définit le classement ?
  • Quel impact réglementaire peut avoir le classement d’une substance ?
  • Comment anticiper les évolutions du règlement CLP
  • Quand commencer à appliquer le CLP ?


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