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Auteur(s)
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Amandine DIONNET : Chargée de mission QUALIPOLE LR
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous réalisez des activités liées à la manutention, à la réception, au stockage ou à l’expédition de marchandises dangereuses. Afin de prévenir tout risque d’accident/incident lié au transport de ces marchandises, vous devez appliquer les réglementations en vigueur.
Cette fiche vous permettra de mieux appréhender vos obligations liées à votre activité en exposant les méthodes et moyens à employer pour un suivi optimal de vos marchandises dangereuses.
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Foire aux questions4. Erreurs à éviter
4.1 Ne faites pas d’erreur lors de l’identification des marchandises dangereuses
En effet, il existe deux moyens pour connaître le numéro ONU et la désignation officielle de transport. À savoir, se reporter au tableau B « Index alphabétique des matières et objets de l’ADR » au chapitre 3.2.2 comme décrit dans la fiche mais également au chapitre 14 « Informations relatives au transport » de la Fiche de Données de Sécurité (FDS) de votre marchandise.
Cependant, même si la FDS est un document soumis à la réglementation REACH (cf.REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures [FIC 0121]), il n’en est pas moins contestable. Il arrive parfois que les informations relatives au transport ne soient pas correctes ou qu’il y ait une incohérence entre numéro ONU et désignation officielle. Cela peut s’expliquer par une absence de mise à jour systématique par manque de temps ou bien qu’une erreur survienne lors de la réalisation de cette fiche.
L’erreur d’identification peut conduire à un mauvais étiquetage des marchandises, de l’unité de transport ou encore à une erreur lors de l’emballage en colis par exemple avec d’autres marchandises.
C’est pourquoi il est plus prudent de se reporter aux tableaux A et B de l’ADR afin de vérifier ces informations.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
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Site de l’ONU présentant les recommandations relatives au TMD (Livre Orange) ainsi que l’Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR).
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www.developpement-durable.gouv.fr > Prévention des risques > Risques technologique et transport de matières dangereuses > Transport de marchandises dangereuses.
Site du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Site bien complet avec toutes les réglementations applicables au transport des marchandises dangereuses, des documents utiles à télécharger.
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