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Auteur(s)
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Lionel PONSOT : Président d’ELLIPSYS
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre système de management de la qualité évolue vers un système intégrant la santé sécurité au travail et/ou l’environnement. Dans ce cadre, vous souhaitez faire évoluer votre manuel qualité existant afin qu’il intègre les nouveaux référentiels et surtout les changements impliqués (politique, organisation, processus, etc.).
Autre cas de figure, les trois systèmes de management coexistent et il existe à ce titre plusieurs manuels décrivant l’organisation de chaque système : manuel qualité, manuel environnement et/ou manuel santé et sécurité. Dans un souci de simplification et de cohérence, vous souhaitez intégrer les trois systèmes en un et, de fait, fusionner ces documents afin d’obtenir un seul et même document : par exemple le manuel de management intégré.
Ou bien encore tout simplement, vous vous engagez dans une démarche de structuration de votre système en place en prenant directement en considération les trois dimensions qualité, sécurité et environnement dans un objectif de certification QSE.
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2. Définir le contenu du manuel de management intégré
2.1 Les éléments « obligatoires »
Nous traiterons dans ce paragraphe des exigences d’informations documentées que l’on propose d’intégrer dans un manuel. On peut donc partir sur ces éléments pour démarrer la rédaction du manuel de management intégré QSE.
HAUT DE PAGE2.2 Le domaine (ou champ) et le périmètre d’application du système qualité
Ceux-ci se résument en une phrase (qui sera reprise sur le(s) certificat(s)) qui consiste à définir les activités et les sites couverts par le système de management intégré QSE.
Dans le cadre d’un manuel de management intégré, il sera pertinent de préciser également le périmètre et le domaine d’application des systèmes de management environnemental et de la santé sécurité au travail qui peuvent être différents.
Exemple : une entreprise de broderie et sérigraphie sur textile possédant deux sites de fabrication pourrait très bien faire certifier selon le référentiel ISO9001 les deux sites (périmètre), mais uniquement l’activité broderie (domaine), tandis que les certifications ISO14001 et OHSAS18001 porteront sur les deux sites (périmètre) et l’ensemble de l’activité (domaine).
Dans le cadre de la norme OHSAS18001, le champ d’application de l’évaluation des risques est très clair ; il s’agit de l’ensemble des activités et des installations comprises dans le périmètre de l’organisme. Le système couvre ainsi la totalité des activités de l’organisme. Il concerne tous les employés de l’organisme, mais aussi les personnes externes susceptibles de pénétrer sur le site (y compris fournisseurs, sous-traitants et visiteurs).
Il convient que la définition du domaine d’application ne soit pas utilisée pour exclure des activités, produits, services ou processus susceptibles d’altérer la cohérence de la démarche, par exemple exclure les traitements de surface dont les impacts environnementaux peuvent être forts, alors que la réalisation des produits intègre cette activité, ou pour se soustraire à ses obligations de conformité.
Dans cette partie, il faut également...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Manuel de management QSE (Outil
fic0402m1.docx
).0
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ISO 9001:2015 – 4.3 Détermination du domaine d’application du SMQ ; 4.4 Système de management de la qualité et ses processus ; 7.5 Informations documentées
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ISO 14001:2015 – 4.3 Détermination du domaine d’application du SME ; 4.4 Système de management de l’environnement ; 7.5 Informations documentées
-
OHSAS 18001:2007 – 4.4.4 Documentation
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