La coordination sécurité-protection de la santé (SPS)

Après lois et textes d’application insatisfaisants, un ensemble de textes et de procédures autour de la sécurité et la protection de la santé (SPS) a été retenu par les préventeurs, qui souhaitaient des documents utiles visant à réduire le nombre des accidents vécus dans les décennies 70 et 80. Cette coordination s’articule autour de trois axes : les coordonnateurs, partenaires formés à la prévention et au chantier, les documents traitant de la prévention et les relations entre les différents acteurs.

Au-delà des acquis professionnels nécessaires, le coordonnateur, qu’il soit acteur de conception de l’ouvrage ou acteur de réalisation, doit avoir suivi une formation à la coordination. Il a la responsabilité de veiller à la bonne application des principes généraux de prévention, d’assurer auprès des salariés la formation à la sécurité, et d’endosser le rôle de facilitateur entre les différentes entreprises.

Sont déclinées ensuite successivement les missions et obligations du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre, de l’entrepreneur et du travailleur indépendant, une définition claire et précise des rôles est fondamentale, et pas uniquement dans le cadre de la sécurité.

Les documents réglementaires devant être établis lorsqu’une opération de construction s’effectue dans le cadre de la coordination SPS sont passés en revue. Citons la déclaration préalable, le registre-journal du chantier et le plan général de coordination sécurité-protection de la santé.

Pour finir, l’importance des rencontres entre les différents acteurs de la coordination SPS est soulignée. L’accent est mis sur la qualité du dialogue, les réunions de mise au point et les visites de chantier.

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