Article

1 - RÉGLEMENTATION, RÈGLES DE L’ART ET OBJECTIFS

  • 1.1 - Textes réglementaires
  • 1.2 - Règles de l’art
  • 1.3 - Objectifs de la réglementation

2 - UN PEU D’HISTOIRE

3 - ARRÊTÉ DU 2 AOÛT 1977 MODIFIÉ

  • 3.1 - Installations avant compteur
  • 3.2 - Installations intérieures

4 - UTILISATION DES INSTALLATIONS DOMESTIQUES

Article de référence | Réf : C3850 v3

Réglementation gaz dans les bâtiments d’habitation

Auteur(s) : André MEYER

Date de publication : 10 août 1998

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • André MEYER : Ingénieur de l’École Nationale d’Ingénieurs de Saint-Étienne - Chef de la Division Technique Gaz de France Direction Commerciale-CeGIBAT

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

Pour toute installation de gaz à l’intérieur d’un bâtiment d’habitation, les différents intervenants (promoteur, architecte, bureau d’études, installateur, distributeur de gaz, bureau de contrôle...) doivent tenir compte du contexte réglementaire lié à l’énergie gaz.

Dans la majorité des cas, il leur suffit d’appliquer les textes, car la réglementation apporte une réponse claire et précise au problème posé.

Par contre, la résolution d’un problème particulier peut demander une interprétation ; le domaine interprétatif est toujours délicat et il convient alors de s’assurer que tous les intervenants sont bien en phase, une concertation préalable à tous travaux s’impose donc entre les acteurs.

Vos interlocuteurs pour les questions techniques et réglementaires gaz sont :

  • les agents techniques des applications (ATA) des Agences régionales résidentiel et tertiaire gaz et/ou des centres EDF GDF SERVICES ;

  • les ingénieurs « Informations techniques et réglementaires » de CeGIBAT (Centre d’information de Gaz de France pour l’Industrie et le Bâtiment).

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v3-c3850


Cet article fait partie de l’offre

Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment

(92 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment

(92 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Sommaire
Sommaire

1 Composition des DTU

Les DTU sont principalement :

  • des cahiers des clauses techniques (CCT) appelés à l’origine cahiers des charges qui indiquent les conditions techniques que doivent respecter les entrepreneurs pour le choix et la mise en œuvre des matériaux dans l’exécution des travaux des différents corps d’état ;

  • des règles de calcul qui permettent de dimensionner les ouvrages en fonction des conditions d’exploitation ou des sites de construction ;

  • des cahiers des clauses spéciales (CCS) qui accompagnent les CCT et définissent les clauses technico-administratives.

Où se procurer ces documents :

HAUT DE PAGE

2 Composition des spécifications ATG

Les caractéristiques des tubes, des raccords et des alliages d’apport, ainsi que les conditions d’assemblage sont définies dans les spécifications ATG :

  • B. 521 : Tubes d’acier et accessoires - Alliages d’apport ;

  • B. 524 : Tubes de cuivre - Raccords - Moyens d’assemblage - Alliages d’apport.

Chaque...

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Le second oeuvre et l'équipement du bâtiment

(92 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS