des audits énergétiques obligatoires dans l’industrie et les bénéfices pour l’entreprise de s’engager...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
les produits sans en affecter l’efficacité. Cette infographie reprend en images les enjeux, les bénéfices... . L’infographie ci-dessous reprend en images les enjeux, les bénéfices et les défis à relever pour les entreprises...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
à l’optimisation du rapport risques/bénéfices d’un produit sur l’ensemble de son cycle de vie, en regardant... comme une démarche visant à améliorer le rapport risques/bénéfices d’une innovation dans l’ensemble de son cycle... qui consiste à s’intéresser à l’optimisation du rapport risques/bénéfices d’un produit sur l’ensemble... . On inclut sous le terme « risques/bénéfices environnementaux » les risques ou les bénéfices...
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La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.
Comment bénéficier du droit des acquis ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous devez concevoir un produit ou un service innovant avec de gros enjeux de marché et vous vous posez la question de l’acceptation du client final. Quelle approche de conception vous permet d’intégrer les usages et les comportements comme garant d’un niveau d’acceptation et d’appropriation du marché ?
Il est donc nécessaire d’identifier et de qualifier les usages pertinents avant de dimensionner et de développer la solution produit ou service.
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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