- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2017
|- Réf : D3180
strategies for inverter : AC motor system at the occurrence of a transistor drive fault . ELCH-HEB (T... .), HAUTIER (J.P.) - Remedial strategy for inverter : induction machine system faults using two-phase... .), GOLLENTZ (B.), CONILH (C.) - Fault-tolerant inverter for subsea applications . GUNTURI (S... multicell inverter , GLEISSNER (M.), BAKRAN (M.M.), MARCINKOWSKI (J.) - First Fault-Resilient High...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2006
|- Réf : F8030
de fructose et de glucose dans le sirop, appelé aussi sucre inverti . Cette inversion du saccharose... % sont couramment utilisés en confiserie sans que cette liste soit limitative. Sucre inverti Obtenu... par hydrolyse du saccharose par voie acide ou enzymatique, on trouve le sucre inverti sous forme liquide épaisse... et incolore. Le sucre inverti est utilisé pour inhiber la recristallisation des solutions de sucre...
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- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2017
|- Réf : TBA2780
avec la technologie Inverter ont l’avantage de faire fonctionner les appareils en permanence en faisant varier... à chaleur fonctionne en machine frigorifique. Le fonctionnement Inverter (voir glossaire... qui sont en général depuis plusieurs années réversibles et Inverter . Elles sont destinées à la climatisation... inverter se sont développés en privilégiant des splits par pièce de préférence au multisplit...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1631
Lorsqu’une invention est réalisée par une personne salariée, il faut être capable de déterminer qui, de l’employeur ou du salarié, est en droit de déposer une demande de brevet sur cette invention.
Pour savoir qui est titulaire de ce « droit au brevet », l’invention doit être classée dans l’une des trois catégories prévues par l’article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle :
- les inventions de mission, qui appartiennent à l’employeur ;
- les inventions hors mission attribuables (sous-entendu, à l’employeur) ;
- les inventions hors mission non attribuables (sous-entendu, à l’employeur) et qui appartiennent donc au salarié.
Cette fiche a pour objet de présenter les différentes étapes de raisonnement et les critères permettant d’effectuer le classement d’une invention de salarié. En pratique, il est nécessaire de vérifier, au préalable, l’applicabilité de ce régime légal.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.