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Dossier de réexamen : performances en référence aux MTD

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FIC0050 V1 Fiche pratique

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Dossier de réexamen : performances en référence aux MTD

Auteur(s) : Ismahane EL BAHLOUL

Date de publication : 10 avril 2014 | Read in english

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4. Notre conseil

4.1 Analysez la faisabilité technico-économique de la MTD

Pour vous aider dans le choix d'une technique plutôt que d'une autre, et pouvoir justifier auprès de l'inspection qu'une option est raisonnable ou non, vous pouvez calculer un ratio coût/efficacité qui compare les dépenses annuelles liées à une option (incluant l'amortissement des matériels et les coûts de fonctionnement) et les économies annuelles de polluants associées.

À noter

Les contraintes industrielles liées aux plans d’investissements sont clairement identifiées dans chaque BREF

«  [La] mise en œuvre [de la directive IPPC] devrait également tenir compte des autres objectifs de la Communauté, comme la compétitivité...

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