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Dossier de réexamen : analyse du fonctionnement de l’installation

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FIC0048 V1 Fiche pratique

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Dossier de réexamen : analyse du fonctionnement de l’installation

Auteur(s) : Ismahane EL BAHLOUL

Date de publication : 10 avril 2014 | Read in english

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5. Notre conseil

5.1 Qu’est-ce que l’analyse de fonctionnement ?

L’analyse du fonctionnement de l’installation consiste à établir un état des lieux du fonctionnement de l’installation, sur la période décennale concernée. Pour cela, il est nécessaire de passer en revue :

  • la conformité à l’arrêté d’autorisation d’exploiter ;

  • la synthèse du fonctionnement ;

  • les investissements réalisés en matière de prévention et de réduction des pollutions et des nuisances.

Cette partie du dossier de réexamen comporte donc trois sous-parties.

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