1. Qu’est-ce que l’analyse de fonctionnement ?
L’analyse du fonctionnement de l’installation consiste à établir un état des lieux du fonctionnement de l’installation, sur la période décennale concernée. Pour cela, il est nécessaire de passer en revue :
la conformité à l’arrêté d’autorisation d’exploiter ;
la synthèse du fonctionnement ;
les investissements réalisés en matière de prévention et de réduction des pollutions et des nuisances.
Cette partie du dossier de réexamen comporte donc trois sous-parties.
1.1 Analysez la conformité à l’arrêté d’autorisation
Il s’agit pour vous d’établir la conformité vis-à-vis des prescriptions de l’arrêté d’autorisation ou de la réglementation applicable à l’installation.
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Qu’est-ce que l’analyse de fonctionnement ?
Quand devez-vous réaliser l’analyse de la conformité à l’arrêté d’autorisation ?
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