8. Glossaire
Article
Un objet auquel sont donnés, au cours du processus de fabrication, une forme, une surface ou un dessin particuliers qui sont plus déterminants pour sa fonction que sa composition chimique.
Le guide de l’ECHA concernant les « exigences applicables aux substances contenues dans des articles » précise également le cas des articles complexes composés de plusieurs sous-articles assemblés ensemble ou liés par un mélange ainsi que le cas des articles enduits/revêtus.
Substance SVHC
Les substances faisant partie de la liste candidate sont des substances extrêmement préoccupantes (substance of very high concern).
Les critères d’identification des SVHC sont :
liés aux dangers CMR (cat. 1A et &B), PBT/vPvB ou niveau de préoccupation équivalent ;
liés à l’usage et au risque tels que l’exposition,...
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