Analyse de sûreté. Principes et pratiques

Une spécificité des installations nucléaires réside dans la nature et l’importance des risques potentiels associés à la mise en œuvre de substances radioactives dans ces installations. En particulier, ces substances pourraient entraîner, en cas d’accident, des expositions significatives de travailleurs ou de personnes du public aux rayonnements ionisants ainsi que des contaminations durables de sols et de chaînes alimentaires. C’est pourquoi des dispositions techniques et des mesures d’organisation sont prises pour réduire les risques liés à l’exploitation de chaque installation nucléaire à un niveau jugé acceptable ; c’est le domaine de la sûreté nucléaire qui recouvre dès lors les dispositions destinées à :

• assurer le fonctionnement normal des installations sans rejets excessifs d’effluents radioactifs (gazeux et liquides) et sans exposition excessive de travailleurs aux rayonnements ionisants, y compris au cours des opérations d’entretien, de contrôle ou de réparation ;

• prévenir les incidents et accidents  ;

• limiter les conséquences des incidents et accidents qui se produiraient malgré les mesures prises pour les éviter.

Bien entendu, c’est l’exploitant d’une installation nucléaire qui est, fondamentalement, le responsable de la sûreté de celle‐ci ; lui seul peut, en liaison avec les constructeurs concernés, prendre à tout moment, notamment en exploitation, les mesures pratiques permettant d’assurer un niveau de sûreté satisfaisant. Dans l’exercice de cette responsabilité, il doit définir et mettre en œuvre des dispositions de sûreté adaptées pour son installation et s’assurer, par une démarche systématique, que celles‐ci permettent bien d’obtenir un niveau de sûreté satisfaisant.

Par ailleurs, les pouvoirs publics d’un pays ont, d’une manière générale, mission de veiller à la sécurité des personnes et des biens. La nature des installations nucléaires et les risques potentiels associés justifient qu’ils y portent une attention particulière et exercent une surveillance d’une rigueur exceptionnelle. L’intervention des pouvoirs publics comprend en particulier la mise en œuvre d’un système d’autorisations accordées individuellement à chaque installation, après examen technique approfondi des dispositions prises ou prévues par l’exploitant, et la surveillance du respect des prescriptions imposées par ces autorisations.

Il est demandé à chaque exploitant d’installation nucléaire d’exposer les dispositions qu’il a prises ou prévues en matière de sûreté pour son installation et sa démarche d’appréciation de leur caractère satisfaisant...