- Petites centrales hydrauliques - Annexes
- Critères et démarches de choix énergétique dans le bâtiment - Annexes
- Propriétés de l’aluminium et des alliages d’aluminium corroyés - Références bibliographiques
La facturation électronique n’est plus une solution uniquement réservée aux grands comptes disposant d’un ERP ... des factures pour pouvoir les mettre au format électronique et les envoyer aux acheteurs.  
Mais attention toutefois à la facture d'électricité
six familles américaines qui consomment chacune 10% de leur facture d’électricité, c’est une voiture de moins en termes de réduction des émissions de CO2 ».C’est le calcul fait par Google, à partir d’outils statistiques américains
Si vous gérez des FDS sous forme électronique, le Code civil (article 1316-1 de mars 2000) met sur un plan d’égalité les preuves sur support électronique et support papier ... Si vous gérez des FDS au format électronique, sachez que l’accusé de réception électronique automatique et simple n’existe pas
équipements électriques et électroniques ménagers (articles R. 543-179 à R. 543-194 ... équipements électriques et électroniques professionnels (articles R. 543-195 à R. 543-199
Au besoin, des informations d'étiquetage pertinentes devraient être fournies au grand public par d'autres moyens, tels que des factures ou des notes. (50) Des règles d'apposition des étiquettes et de disposition des (55) L'Agence devrait étudier les possibilités de simplifier davantage la