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Ouvrage d'art

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Ouvrage d'art dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2002
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  • Réf : AM5615

Renforcement des ouvrages d’art par matériaux composites

un entretien spécialisé urgent. Il faut rappeler que la durée de vie d’un ouvrage est de l’ordre de 100 ans. D... en fonction des conditions d’environnement définies par la localisation géographique de l’ouvrage.... de chargement, d’environnement, de fonctionnement de l’ouvrage. Ces erreurs sont à l’origine, généralement, d... , corrosion) sur la stabilité des ouvrages et sur l’apparition de zones d’endommagement. Les erreurs d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : C4501

Ouvrages d’art

Un ouvrage dart qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... à respecter pour intégrer les ouvrages dart en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... préliminaire d’ouvrage dart vis-à-vis des problèmes d’environnement : établissement d’un programme... la politique de conception des ouvrages dart telle que nous la connaissons actuellement. Les routes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 nov. 2012
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  • Réf : RE217

Analyse non destructive des objets d'art par méthodes spectroscopiques portables

des objets d'art exceptionnels en permettant leur étude in situ (composantes d'ouvrages) ou dans leur lieu... précieuses » de Jean d'Outremeuse. ANONYMOUS - El Lapidario del Rey Alphonso X. ). Quelques ouvrages... abbasside. . Arts du feu Avec l'expansion de l'imprimerie se diffusent des ouvrages techniques couvrant... des ouvrages de fer fondu aussi finis que le fer forgé (1722). J.-J. Perret avec l' Art du Coutelier (1771...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 août 2012
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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