Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

• réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
• réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
• indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les résultats de vos mesures dépassent les valeurs limites d'exposition ou le seuil d'action ?

Vos obligations réglementaires sont différentes selon le statut des valeurs limites d'exposition des substances.

Quelles actions devez-vous conduire ?

• Vous devez prendre sans délai des mesures conservatoires visant à assurer la protection du personnel.
• Puis, vous devez conduire des recherches afin d'identifier les causes de dépassement.
• Enfin, votre évaluation des risques sera peut-être à reprendre.

Vous devrez réaliser de nouvelles mesures afin de valider l'efficacité des actions d'amélioration que vous aurez mises en œuvre.

Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.

L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).

Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.

Aborder l'évaluation de l'exposition du personnel aux substances chimiques nécessite la connaissance préalable de quelques éléments généraux.

Tout en restant succincte, la présente fiche vous permettra d'accéder à une information synthétique sur :

• les voies de pénétration des toxiques dans l'organisme, et leur lien avec leur métrologie sur le lieu de travail ;
• les différents types de mesurages et leur adaptation à la mesure de l'exposition de l'opérateur à son poste de travail ;
• les types de mesures à mettre en œuvre en fonction de l'objectif que vous poursuivez ;
• le dernier point aborde la question de la variabilité des expositions, caractéristique de l'évaluation de ce risque, qui constitue une clé de compréhension (cf. Mesures d'ambiance : à qui les confier et à quelle fréquence et Interpréter et communiquer les résultats de mesure). 

Le diagramme d’orientation associé à cette fiche vous permettra de bien appréhender le contrôle de l’exposition, en utilisant les différentes fiches présentées ici.

Seul l'usage régulier d'un logiciel permet d'en tirer tout le parti que permettent ses diverses fonctionnalités. Toxev n'échappe pas à cette règle.

L'objet de la présente fiche est de fournir des informations sur :

• les procédures d'installation et de mise à jour ;
• les fonctions qui ne sont pas ou peu documentées.

Télécharger Toxev

Toxev est un logiciel permettant de réaliser l’évaluation simplifiée du risque chimique.

Il est également utile pour faire l’inventaire des produits et agents chimiques et hiérarchiser les dangers incendie et santé ainsi que pour construire et gérer les fiches d’exposition.

Votre évaluation du risque chimique selon la méthode INRS/CNAM rend nécessaire la réalisation d'un inventaire des produits utilisés que Toxev va vous permettre d'enregistrer et de modifier au fur et à mesure de l'évolution de votre processus de production.

Pour chacun des produits utilisés, Toxev vous permet de mémoriser les données nécessaires à la méthode d'évaluation. Il vous permet également d'enregistrer d'autres éléments qui seront utilisés pour alimenter des outils complémentaires que le logiciel met à votre disposition (gestion des fiches d'exposition, production de divers états sur les produits ou les substances les composant, fabrication d'étiquettes…).

Les versions 1 de Toxev étaient intégrées à Excel dont elles utilisaient le langage de programmation VBA.

Les versions 2 écrites dans le langage de programmation de Microsoft VB6 s’exécutaient totalement à l’extérieur d’Excel qui n’était plus utilisé qu’en container de données et éditeur de tableaux.

La dernière version 3 a été réécrite dans un langage visual basic actualisé (vb.net) afin d’assurer sa pérennité. Excel est utilisé dans les mêmes conditions qu’avec les versions 2. Cette version présente des nouveautés fonctionnelles décrites dans la présente fiche. Les améliorations ergonomiques ne sont pas détaillées ici.

Votre évaluation du risque chimique selon la méthode INRS/CNAM rend nécessaire la réalisation de calculs pour lesquels Toxev est paramétré.

Comment calculer votre score ?

Comment prendre en main rapidement Toxev pour faire cette évaluation ?

Pour chacune des situations de risque, Toxev vous permettra de calculer un score à partir des éléments saisis ainsi que ceux préalablement stockés dans la phase d'inventaire (cf. Réaliser l'inventaire des produits chimiques utilisés dans l'entreprise avec Toxev).

Les documents éditables au format Excel à partir de Toxev vont formaliser le volet risque chimique de votre document unique (article R. 4121-1 et article R. 4412-5 du Code du travail) ; ils vous permettront d'en assurer la diffusion et de suivre l'évolution du plan d'action que vous aurez défini.

Important

Si vous n’avez pas encore téléchargé Toxev, vous pouvez le faire gratuitement ici

La traçabilité des expositions professionnelles constitue un élément important pour la connaissance des affections provoquées par les substances chimiques dont les effets peuvent n'apparaître que très longtemps après cessation de l'exposition. Elle peut être un élément permettant la reconnaissance du caractère professionnel de l'affection dont est atteint un salarié. Elle constitue également une donnée nécessaire à la mise en place d'un suivi post-professionnel lors de la révision des connaissances sur les affections susceptibles d'être induites par l'exposition à une substance chimique.

Le décret n°2012-136 du 30 janvier 2012 a entraîné des modifications du Code du travail en substituant à la fiche d’exposition le volet exposition aux agents chimiques dangereux de la fiche individuelle de prévention des expositions. Cette disposition ne modifie pas fondamentalement la gestion de la traçabilité des expositions dans Toxev telle que décrite dans cette fiche pratique. L’édition de fiches d’exposition a été conservée telle que décrite ici pour les entreprises souhaitant conserver pour usage interne ce type de document. Une fonction nouvelle d’édition a été ajoutée à la version 3 afin de permettre l’édition du volet agents chimiques dangereux de la fiche individuelle de prévention des expositions dans un format conforme à la description de l’arrêté du 30 janvier 2012.

Cette fiche repère consacrée à la ventilation des ateliers et postes de travail rassemble les éléments nécessaires pour aborder ce sujet. Articulée avec les fiches pratiques relatives à la ventilation, elle doit permettre :

• de comprendre les différentes contraintes à prendre en compte lorsqu’on intervient sur une installation, qu’elle soit existante ou à l’état de projet ;
• de faciliter les échanges entre les intervenants, qu’il s’agisse de l’industriel utilisateur ou du concepteur de l’installation ;
• d’expliciter les différents points qui seront à prendre en compte pour la conception du projet et la rédaction d’un cahier des charges.

Les rapports des organismes de contrôle sont généralement volumineux et rassemblent de nombreuses annexes. Les principales rubriques qui doivent y figurer sont rappelées ainsi que l'intérêt qui s'y attache et les sources permettant de procéder aux vérifications.

L’interprétation est différenciée selon le type de mesurages :

• Pour les substances dont le contrôle des VLEP est réglementé, l'interprétation des résultats d'analyse des prélèvements est réalisée par l'organisme de mesure ; la conclusion vous est fournie sous la forme d'un diagnostic de respect ou non de la valeur limite d'exposition sur la base d'une probabilité de dépassement.
• Vous avez choisi la réalisation d'un programme de mesure allégé destiné à orienter votre évaluation des risques pour les substances faisant l'objet de valeurs limites indicatives ? Vous effectuerez une comparaison directe à la valeur limite d'exposition. Des seuils d'action vous aideront à définir une ligne de conduite.

À qui devez-vous communiquer les résultats des mesures ? Selon les circonstances, ils doivent faire l'objet d'une diffusion qui peut dépasser le cadre de l'entreprise. Vos obligations sont rappelées en clôture de cette fiche.