Josie COTTE

  • Article de bases documentaires : Fiche pratique : 1217 (relu et validé)
    Le registre de suivi des déchets : quelles sont les obligations ?

    Le producteur de déchets en est responsable jusqu’à leur complète élimination.

    L’objectif principal des registres de suivi des déchets est de permettre une parfaite traçabilité du circuit de traitement des déchets. Il permet de suivre chronologiquement les déchets entrants et sortants auprès de chaque acteur.

    L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du registre afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.

  • Article de bases documentaires : Fiche pratique : 1216
    Le BSD, comment le renseigner ?

    En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.

    Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.

    Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.

    L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.