Glossaire

# Directives

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Directives

Passer de la classification issue des directives [...]
Réf : FIC0163

Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses... , labelling and packaging (règlement CE n° 1272/2008) DL 50  : dose létale 50 % DPD  : directive... préparations dangereuses [...]

10 août 2011

Responsabilité de la direction
Réf : FIC0372

ou une équipe de direction qui donne un cap, une orientation vers où aller. Ces personnes ou ce groupe... quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités... . Au [...]

10 févr. 2016

Cadre juridique européen de l’intelligence artificielle
Réf : H5540

L’intelligence artificielle illustre bien les théories attachées aux technologies innovantes sur lesquelles Jacques Ellul a réfléchi pendant plusieurs décennies. C’est pourquoi il est nécessaire de définir le concept d’IA. Le droit commun européen offre des règles qu’il [...]

10 janv. 2024

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Directives

Article d'actualité Plastique, la filière française sous pression
26 Mars 2026
Plastique, la filière française sous pression

La guerre au Moyen-Orient provoque une nouvelle onde de choc dans l’industrie européenne, avec des effets rapides sur les matières premières, les coûts de production...

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