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Limitation

Limitation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : AG5115

La planification industrielle et ses limites

certaines limites. Les objectifs des trois niveaux de gestion, stratégique, tactique et opérationnelle, associés... article recense les limites de la planification industrielle traditionnelle dans un contexte de chaîne... les limites de la planification traditionnelle MRP II. La troisième partie ouvrira sur les problématiques... . Le paragraphe  2 revient sur les limites de la planification traditionnelle MRP II. Le Supply Chain...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2014
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  • Réf : P262

Limite de détection de méthodes d'analyse et termes apparentés

publications sur les limites de détection remontent aux années 1940, mais les travaux fondateurs, basés... . Cette situation pose aussi des problèmes de concurrence entre les laboratoires d'analyse, l'obtention de limites... ) a introduit la limite de détection dans ses définitions, soulignant ainsi l'importance d'avoir une définition... commune pour homogénéiser les pratiques. Après avoir défini la limite de détection et les termes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 1996
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  • Réf : R1270

Calibres à limites pour vérification des pièces lisses

Les calibres à limites permettent une vérification simple et rapide des dimensions réelles... des calibres à limites, leurs conditions d’emploi et leurs vérifications sont exposées... à limites  » et qui matérialisent les limites dimensionnelles et/ou géométriques acceptables des pièces... . La vérification par calibre à limites est une méthode simple et rapide . En outre, elle peut être plus économique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 janv. 2015
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  • Réf : 1405

Limites et critique de la veille

La veille est une activité délicate à défendre et pour laquelle le retour sur investissement peut être parfois aussi difficile à prouver.

De fait, cette fonction essuie souvent les critiques les plus acerbes quant à son utilité.

Il est donc important de bien comprendre quels sont aujourd’hui les reproches qui peuvent lui être faits afin de savoir orienter le positionnement de la veille dans l’entreprise et d’en prouver la valeur.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1627

Obtenir un brevet européen : la procédure d’opposition

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effets ou, dans une certaine mesure, de sa rapidité. Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé.

Une fois délivré, le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit une procédure administrative qui permet de contester la validité d’un brevet européen directement devant l’Office européen des brevets (OEB), dans le but d’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation n’est ouverte que durant un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de délivrance du brevet européen au bulletin européen des brevets.

Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, le déroulement de la procédure ainsi que ses effets.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1637

Contrefaçon : préparer son dossier et anticiper les risques

La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :

  • l’absence de preuve de contrefaçon ou de préjudice associé ;
  • la nullité du brevet sur le fondement duquel l’action en contrefaçon est intentée.

Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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