pétroliers) (figure 1 ). Les marchandises qui circulent dans l'UE sont appelées « marchandises... communautaires ». Elles ont été produites dans l'UE ou bien, déjà importées, elles ont auparavant payé les droits... Certaines marchandises peuvent circuler à l'intérieur de l'UE sans avoir été dédouanées. Dans ce cas... dans l'UE par l'entrée sur le territoire douanier de l'Union européenne . Cette règle s'applique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, mais également ue mobilité et une réactivité précise. Cet article propose de faire le point sur ces particules... nm HANDY (R.D.), VON DER KAMMER (F.), LEAD (J.R.), HASSELLOV (M.), OWEN (R.), CRANE (M.) - The... LEAD (J.R.), WILKINSON (K.J.) - Environmental colloids and particles : current knowledge and future... du métabolisme des êtres vivants ou de l’altération de débris végétaux et animaux LEAD (J.R.), WILKINSON (K.J...
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La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... 2014/34/UE est prise en application de l’article 114 du traité sur le fonctionnement de l’Union... /34/UE qui a remplacé la directive 94/9/CE avait elle-même remplacé en 2003, les directives 76/117/CEE...
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Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
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