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Tout savoir sur le BSD !

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FIC1216 V1 Fiche pratique

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Tout savoir sur le BSD !

Auteur(s) : Josie COTTE

Date de publication : 10 juin 2013 | Read in english

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4. Notre conseil

4.1 Vérifiez que vous disposez de l’ensemble des volets du BSD justifiant de l’élimination de vos déchets

Pour cela, il est primordial que vous connaissiez le circuit que vont emprunter vos déchets (entreposage, reconditionnement, opération intermédiaire).

De ce circuit va dépendre le nombre de feuillets du BSD qui vous sera retourné.

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4.2 Assurez-vous du retour des copies des BSD

Vous pouvez assujettir le règlement des factures au retour des copies de BSD. En effet,...

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