1. Identifiez vos rejets dans l’eau et les réglementations générales applicables
Identifiez les rejets de votre site susceptibles d’être pollués par des produits chimiques.
En fonctionnement normal : fabrication, lavages, recueil des eaux pluviales des aires de stockage et de déchets.
Accidentel : dysfonctionnement d’une station d’épuration, déversements, rejet d’un produit chimique dans les réseaux domestiques ou pluviaux, etc.
1.1 Votre site est une ICPE
En fonction de votre régime de classement, vous trouverez les seuils de rejet dans l’environnement et les réseaux d’assainissement ainsi que vos obligations en matière de prévention, traitement et surveillance dans :
vos arrêtés préfectoraux...
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Identifiez vos rejets dans l’eau et les réglementations générales applicables
Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs
Sources bibliographiques
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