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INTRODUCTION
Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.
Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.
Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?
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Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations