4. Vérifier si les conditions opérationnelles et les mesures de gestion de risque sont couvertes
Si vos utilisations sont couvertes, il est nécessaire maintenant de vous assurer de votre conformité aux conditions d’utilisation.
4.1 Pour vos conditions opérationnelles (OC)
Il convient de vérifier si elles sont équivalentes ou similaires à celles préconisées dans les annexes. Une OC similaire est une OC différente mais qui a la même fonction, par exemple l’utilisation de filtration membranaire au lieu d’osmose inverse pour l’épuration des eaux usées.
Dans certains cas, vos OC pourront être plus importantes ou plus basses mais entraîneront un niveau d’exposition plus faible. Par exemple, si vous utilisez une quantité par jour inférieur à celle préconisée dans les annexes ou si le volume de la pièce est plus important sur votre site,...
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Vérifier si les conditions opérationnelles et les mesures de gestion de risque sont couvertes
Que faire en cas d’utilisation non couverte à l’issue du processus de conformité ?
Sources bibliographiques
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