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RÉSUMÉ
Traçabilité et libertés individuelles sont souvent considérées comme antagonistes sur un plan juridique. La trace, surtout en environnement informatique, est jugée comme attentatoire aux libertés individuelles, voire liberticide. Pourtant, la traçabilité est plus souvent au service de la protection de l'individu que l'inverse, comme c'est le cas avec la traçabilité des médicaments, des aliments ou encore avec la vidéoprotection. Cependant, traçabilité et libertés individuelles ne s'accordant pas toujours, il importe de bien savoir gérer ce conflit de légitimité existant entre l'obligation de satisfaire à une exigence de traçabilité d'une part, et celle de garantir les libertés individuelles d'autre part.
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Éric BARBRY : Avocat au barreau de Paris - Directeur du pôle « Droit du numérique » - Alain Bensoussan-Avocats Lexing®
INTRODUCTION
En quelques années, la traçabilité est devenue une question juridique de premier plan.
Qu'il s'agisse de la traçabilité dans le domaine alimentaire, dans celui de la finance, dans celui de la santé, dans le secteur de la sécurité ou dans celui de l'électronique, la question est toujours la même : de quelle trace disposons-nous ? et pour en faire quoi ?
Qu'est-ce que la traçabilité et qu'est-ce qu'une trace ? Il faut ici pouvoir distinguer la traçabilité d'un point de vue technique et la traçabilité dans sa sphère juridique et, in fine , de vérifier si l'une et l'autres sont placées sur le même plan.
La traçabilité est un néologisme dérivé de l'anglais traceability , pouvant être traduit par « capacité à tracer » .
La traçabilité rejoint les notions de « tracer », « trace » et « traçage », qui impliquent l'utilisation d'éléments de marquage et d'identification d'un objet ou d'un acteur.
La norme ISO 9000 la définit comme étant « l'aptitude à retrouver l'historique, la mise en œuvre ou l'emplacement de ce qui est examiné ».
La définition ISO de la traçabilité prévoit qu'il est possible de retrouver à tout moment la trace des événements de la vie d'un produit au moyen d'informations enregistrées.
Il s'agit d'identifier un bien, un service, une personne et de lui associer des événements qui, au fil du temps, l'ont transformé, ces évènements pouvant eux-mêmes être identifiés et donc tracés.
La traçabilité est « plurielle », alliant les aspects suivants :
identification ; la traçabilité permet de différencier un bien, une personne, ou un groupe parmi d'autres et de le reconnaître dans un ensemble ;...
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MOTS-CLÉS
Réglementation | Vie privée | Conflit de légitimité | industrie | Traçabilité | Informatique | Traces | Logs
DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Traçabilité et libertés individuelles
La trace, un objet juridique à part entière
Sources bibliographiques
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