1. Recenser les exigences normatives et réglementaires applicables
Dans le cadre d’une démarche qualité ISO 9001, quelle est la nature de la conformité attendue ?
Premièrement : que le système de management de la qualité soit conforme à la norme ISO 9001.
Deuxièmement : que les produits livrés soient conformes aux exigences légales et réglementaires qui les concernent ; se rappeler que le terme « produit » désigne de façon générique les produits matériels aussi bien que les services.
D’où il s’ensuit que vous devez identifier :
les normes applicables à votre système de management...
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Recenser les exigences normatives et réglementaires applicables
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