6. Sigles, notations et symboles
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Sigles, notations et symboles
Sources bibliographiques
Sources bibliographiques
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(1) - JOURNAL OFFICIEL - Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. - JORF n° 0189 du 18 août 2015, 17 août 2015.
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(2) - GOUTY (F.) - « Fit-for-55 » : la Commission européenne renforce l’efficacité énergétique et les...
À lire également dans nos bases
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RAYNAL (L.), TEBIANIAN (S.) - Captage du CO2 – Technologie pour la transition énergétique. -
Normes et standards
EIGA (European Industrial Gases Association)
- Carbon Dioxide food and beverages grade, source, qualification, quality standards and verification. Rev 1 - Doc 70 / 17 - 2017
Réglementation
Journal officiel
Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. JORF n° 0189 du 18 août 2015, 17 août 2015.
Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire. JORF du 11 février 2020.
Ordonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets. JORF...
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