DPP européen : architecture, données et déploiement

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H5357 V1 Article de référence

DPP européen : architecture, données et déploiement

Auteur(s) : Kévin BOUTILLIER

Date de publication : 23 octobre 2026

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RÉSUMÉ

Le Digital Product Passport (DPP), instauré progressivement par le règlement ESPR (UE 2024/1781), constitue une infrastructure européenne d’information produit au service de la circularité, de la transparence et du contrôle de conformité.

Le règlement batteries (UE 2023/1542, art. 77) impose un passeport dès le 18 février 2027 pour les batteries VE (véhicules électriques), MTL (transport léger) et industrielles > 2 kWh, sur l’infrastructure DPP commune (registre, art. 13 ESPR).

L’article propose une synthèse d’ingénierie orientée déploiement industriel : exigences d’identifiants et d’auditabilité, web sémantique (RDF, OWL, SHACL), architecture de gouvernance de la preuve et méthode de mise en œuvre en cinq étapes.

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AUTEUR(S)

  • Kévin BOUTILLIER : Chercheur appliqué et développeur informatique - Cofondateur Verisav, Bordeaux, France

 INTRODUCTION

Le passeport numérique de produit (Digital Product Passport, DPP) désigne un système d’information réglementé permettant de collecter, structurer, publier et maintenir des données relatives à un produit tout au long de son cycle de vie. Dans le cadre européen, ce dispositif ne se limite pas à un support d’identification (code-barres, QR code ou étiquette radiofréquence) : il constitue une couche d’information destinée à rendre accessibles, selon des profils d’acteurs différenciés, des attributs techniques, environnementaux, de conformité et d’usage. Le DPP s’inscrit dans une politique d’écoconception et d’économie circulaire dont l’objectif est de prolonger la durée d’utilisation des biens, de faciliter la réparation et le reconditionnement, d’améliorer la traçabilité des matières et de renforcer la surveillance du marché.

La transition en cours ne se réduit pas à un exercice documentaire. Les organisations industrielles disposent déjà de notices, de fiches techniques, de déclarations de conformité et de dossiers qualité. Ces artefacts restent souvent hétérogènes, partiellement structurés, difficilement corrélés entre systèmes d’information et peu adaptés à un contrôle automatisé. Le défi d’ingénierie consiste à passer d’une conformité déclarative – où l’existence d’un document suffit en apparence – à une conformité auditable : des assertions retraçables jusqu’à leurs sources, versions, responsabilités et contrôles vérifiables. L’auditabilité ne signifie pas l’absence d’incertitude ; elle signifie la capacité à reconstruire le raisonnement et les preuves ayant conduit à la publication d’une information.

Sur le plan technico-économique, le DPP répond à plusieurs tensions simultanées. Les chaînes d’approvisionnement sont multi-acteurs et transnationales ; les progiciels de gestion intégrés (Enterprise Resource Planning, ERP) et les systèmes de gestion du cycle de vie produit (Product Lifecycle Management, PLM) restent souvent en silos ; PDF, tableurs et courriels freinent l’interopérabilité ; les exigences environnementales et de réparabilité imposent une continuité informationnelle post-marché (service après-vente — SAV —, garantie, fin de vie). Le Resource Description Framework (RDF), le Web Ontology Language (OWL), le Shapes Constraint Language (SHACL) et les Linked Data offrent un cadre de représentation, de validation et d’échange préservant le sens des données au-delà des frontières organisationnelles.

La problématique de l’article peut être formulée ainsi : quelles exigences d’ingénierie de l’information, quelles architectures et quelles méthodes permettent de déployer un DPP industriellement exploitable, interopérable et auditable, dans un environnement réglementaire en construction progressive ? L’objectif n’est pas de proposer une solution propriétaire, ni de se substituer aux actes délégués...

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MOTS-CLÉS

gouvernance   |   conformité   |   Digital Product Passport (DPP)   |   web sémantique   |   déploiement industriel   |   auditabilité

DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)

https://doi.org/10.51257/a-v1-h5357

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