, études de faisabilité et de rentabilité, études des risques techniques et financiers ; concevoir... tout ou partie des prestations suivantes (figure 1 ) : études de faisabilité technique, économique... de l’activité « études techniques et ingénieurs » est libre en France, contrairement à ce qui se passe... de qualification par domaine et type de mission qui contribuent à la transparence des offres d’études techniques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
étude de cas... de cette méthode et de l'écriture UML à travers une étude de cas. La modélisation du fonctionnement d'une écluse... . Cet article, dont l’objectif est de présenter une étude de cas utilisant SysML * [H 3 885] et UML... dans ce quatrième volet, une étude de cas illustrant les notations et les différentes phases de modélisation...
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, des techniques de fractionnement ont été élaborées pour l'étude du comportement environnemental. Elles permettent... ou de sédiments pollués, mais se révèlent décevantes pour les études de fond géochimique. Ces techniques... des particules, etc. L’étude du comportement environnemental des éléments est difficile, voire impossible... , à aborder par le biais d’analyses chimiques classiques, et des techniques de fractionnement simulant...
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L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.
Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.
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Vous avez rédigé l’étude d’impact de votre dossier de demande d’autorisation d’exploiter en donnant tous les détails et justifications sur les sujets abordés. La réalisation du résumé non technique demandé par la réglementation présente donc un grand intérêt.
En effet, toutes les personnes intéressées par votre projet de demande d’autorisation ne sont pas des spécialistes de l’environnement et n’ont pas forcément le temps de lire la totalité de l’étude d’impact.
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Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini réglementairement et est composé de plusieurs parties, dont l’étude des dangers.
Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-1 III du Code l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).
Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d’enquête.
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