Gilles CASTAN

Le contrat de maîtrise d’œuvre doit  préciser bon nombre d’informations concernant le Programme, les lots techniques, les phases d’exécution, les tâches à accomplir. Certains points ne sont pas spécifiques à ce type de contrat, d’autres sont fortement liés aux opérations de réalisation et à la structure d’organisation. Cet article prend soin de présenter les concepts techniques de base afin de dissiper les problèmes d’incompréhension mutuelle.

Le contrat de maîtrise d’œuvre présente des aspects incontournables en termes d’organisation et d’ordonnancement des prestations. Ce document est ainsi sécuriser par la mise en œuvre d’un processus et de pratiques clés des débuts et fins de phase. Cet article s’intéresse précisément aux différentes phases de ce contrat (organisation, méthodologie d’approche, tâches à accomplir, structure documentaire). Les devoirs du client et des tierces parties sont ensuite détaillés, avec les éléments de mission incombant à chacun.

L’aspect financier fait en général l’objet d’attention particulière dans les contrats d’ingénierie. Ce thème reste cependant le plus difficile à anticiper et différentes possibilités sont envisageables. Cet article débute par la définition de certaines opérations comme l’actualisation et la révision. Ensuite, il s’attarde sur la rémunération du maître d’œuvre suivant la clause retenue, les documents factures, les dispositions fiscales et les bordereaux de prix unitaires.

L’ingénierie désigne l’ensemble des fonctions qui conduisent de la conception à la mise en service d’un produit, système, installation... La notion d’investissement y est donc fondamentale, avec ses formes et ses étapes spécifiques. En fait, l’investisseur se doit de répondre aux services extérieurs de l’ingénierie qui doit conduire le projet attendu. L’objectif de base de l’ingénierie est d’exécuter les prestations intellectuelles permettant l’optimisation de l’investissement, c’est-à-dire la définition du bon produit à réaliser.

Cet article a pour objet la présentation de l’ensemble des dispositions administratives d’un contrat de maîtrise d’œuvre, dispositions qui relèvent de la compétence des juristes. Les acteurs techniques doivent pour cette raison y accorder une attention toute particulière. Même si ce type de contrat est rédigé dans le cadre d’activités d’ingénierie, certains thèmes sont communs à d’autres contrats. Par contre, d’autres comme les droits et obligations du maître d’œuvre ou du client, la situation du personnel affecté à l’exécution des prestations et les responsabilités lui sont spécifiques.

Cet article a pour sujet le contrat de maîtrise d’œuvre, le contrat le plus rencontré et le plus spécifique aux activités d’ingénierie. Selon le type de projet, ce document doit couvrir l’expression du besoin, la conception du produit et la supervision de la réalisation de ce même produit par les tierces parties. Une des difficultés de ce contrat est qu’il doit inclure des règles qui ne sont pas légales ou réglementaires, le cas des règles qualité. Un modèle de contrat type commenté est présenté en fin d’article.