Henri TEMPLE

Des opinions divergentes ont été émises quant à l'étendue de l'obligation de traçabilité. Étendue restreinte pour certains ou très vaste pour d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner des conséquences managériales, et donc des coûts ou des sanctions judiciaires. Pour éviter de rendre la lecture difficile, il est préférable d'exposer dans une première partie l'analyse des textes obligatoires qui traitent de la traçabilité en conformité avec les règles d'interprétation qu'utiliserait probablement le juge. C'est seulement dans un appendice consacré aux arguments contraires que seront discutées les interprétations différentes.